Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB51 ( 2000, 27 pages, pdf, 2 Mo )

Programme de stabilisation des berges et des lits des lacs et cours d’eau-Bilan des interventions à la suite des pluies diluviennes des 19 et 20 juillet 1996, Sommaire

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB52 ( 11 juin 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Information sur les débits et la production de la Centrale Jonquière, Hydro-Jonquière

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB53 ( juin 2003, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Avis concernant la valeur écologique du milieu humide situé à l’emplacement du réservoir projeté Pikauba dans la réserve faunique des Laurentides, Direction du patrimoine écologique et du développement durable

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB54 ( juillet 2003, 8 pages, pdf, 0.35 Mo )

Questions et commentaires du ministère des Pêches et des Océans du Canada adressés au promoteur concernant l’habitat du poisson

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC

DB54.1 ( août 2003, 76 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses du promoteur aux questions de Pêches et Océans Canada formulées en juillet 2003

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC

DB54.2 ( septembre 2003, 21 pages, pdf, 0.29 Mo )

Complément aux réponses du promoteur aux questions de Pêches et Océans Canada formulées en juillet 2003

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC

DB54.3 ( 17 septembre 2003, 26 pages.(4912 Ko), pdf, 5 Mo )

Réponses du promoteur aux questions de Pêches et Océans Canada formulées en juillet 2003, version finale

Auteur: CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT

DB55 ( août 2003, 6 pages, pdf, 0.02 Mo )

Analyse des effets du projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami sur l’Orignal

Auteur: MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT

DB56 ( 29 août 2003, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Rectificatifs au mémoire du comité des citoyens de Laterrière

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB57 ( mars 2002, 41 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Étude de rupture des digues et des barrages du réservoir Pikauba et du lac Kénogami

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB58 ( 22 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Information relative aux mesures de sécurité à être appliquées sur le réseau routier lors de travaux

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC1 ( 7 août 1996, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

"Décret 934-96 du 22 juillet 1996 concernant la soustraction des projets requis pour réparer ou prévenir des dommages causés par la crue qui a débuté le ou vers le 19 juillet 1996 sur le territoire des régions administratives de la Côte-Nord, de la Mauricie-Bois-Francs, de Québec et du Saguenay-Lac-Saint-Jean de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement”, Gazette officielle du Québec, 128e année, no 32

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD1 ( 16 juillet 2003, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Décret 750-2003 concernant une entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada relative à la mise sur pied d’une commission d’examen conjoint pour le projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET GOUVERNEMENT DU CANADA

DD2 ( juillet et août 2003, 5 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Entente concernant la mise sur pied d’une commission d’examen conjoint pour le projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami

Auteur: COMMISSION D’EXAMEN CONJOINT

DD3 ( 29 juillet 2003, pagination diverse, pdf, 0.73 Mo )

Correspondance adressée aux instances fédérales relative au processus d’examen de la commission du BAPE et de la Commission d’examen conjoint

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DD4 ( 31 juillet 2003, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Correspondance adressée à M. David Anderson, ministre de l’Environnement du Canada

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC, RÉSERVE FAUNIQUE DES LAURENTIDES

DD5 ( août 2003, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Statistiques de pêche (Gîte du Berger)

Auteur: Ghislain LOWE

DM1 ( 12 mai 2003, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Ghislain LOWE : Mémoire

Auteur: Ghislain LOWE

DM1.1 ( 6 août 2003, 7 photos, pdf, 3 Mo )

Ghislain LOWE : Annexe au mémoire

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE LATERRIÈRE INC.

DM2 ( 16 juin 2003, 32 pages, pdf, 0.09 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS DE LATERRIÈRE INC. : Mémoire

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE LATERRIÈRE INC.

DM2.1 ( août 2003, 18 pages, pdf, 0.07 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS DE LATERRIÈRE INC. : Résumé du mémoire

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE LATERRIÈRE INC.

DM2.2 ( août 2003, 1 carte, pdf, 0.23 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS DE LATERRIÈRE INC. : Annexe au mémoire

Auteur: Yves TRUCHON

DM3 ( 6 juin 2003, 6 pages, pdf, 0.02 Mo )

Yves TRUCHON : Mémoire

Auteur: Pierre GAUTHIER et Louise B. ACCOLAS

DM4 ( juin 2003, 7 pages, pdf, 0.02 Mo )

Pierre GAUTHIER et Louise B. ACCOLAS : Mémoire

Auteur: Marc SAVARD

DM5 ( juin 2003, 24 pages, pdf, 3 Mo )

Marc SAVARD : Mémoire