Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA50 ( août 2003, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectificatifs au mémoire DM27 d’un citoyen

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC

DA51 ( 8 août 2003, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu d’une rencontre avec un citoyen de rivière aux Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC

DA52 ( 30 septembre 2003, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Commentaires apportés sur le document déposé par le Conseil de la nation huronne-wendat (DB55) relatif à la problématique de l’orignal

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB1 ( 7 mai 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Commentaires sur les questions de Pêches et Océans Canada. Courrier électronique de Louis Breton à David Courtemanche du MPO

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB2 ( 16 mai 2002, 7 pages, pdf, 0.42 Mo )

Analyse de conformité. Lettre de Louis Breton à David Courtemanche du MPO

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB3 ( 16 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Commentaires sur les réponses du promoteur. Lettre de Louis Breton à Jacques Lacroix du MPO

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB4 ( 6 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Commentaires relatifs aux exigences d'une évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale pour le projet

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB5 ( 29 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Commentaires du Secteur des sciences de la Terre à la suite de l'examen de l'avis proposé par la Société Hydro-Québec et de la directive

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB6 ( 6 juillet 2001, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Résultats de la consultation menée auprès des différentes autorités fédérales susceptibles d'exercer une attribution prévue à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale et détermination de la portée de ladite évaluation

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB7 ( 7 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande d'autorisation pour critères de navigabilité dans le cadre de la réfection des routes forestières

Auteur: CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT

DB8 ( 20 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Commentaires relatifs au projet du lac-réservoir sur la rivière Pikauba

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB9 ( 19 février 2002, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Assujettissement du projet de réservoir Pikauba à une autorisation au regard de la Loi sur la protection des eaux navigables

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB10 ( 15 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande d'avis adressée aux autorités fédérales concernant l'étude d'impact

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB11 ( 15 mars 2002, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Demande d'avis adressée à Santé Canada à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB12 ( 15 mars 2002, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Demande d'avis adressée à Parcs Canada à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB13 ( 18 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Préoccupations spécifiques auxquelles Ressources naturelles Canada devrait s'attarder dans le cadre de l'examen de l'étude d'impact

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB14 ( 3 avril 2002, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande d'avis adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB15 ( 3 avril 2002, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Demande d'avis adressée à la Société des établissements de plein air du Québec, Réserve faunique des Laurentides, à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB16 ( 8 avril 2002, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Commentaires de la Protection des eaux navigables en accord avec les conclusions de l'évaluation des effets sur la navigation

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB17 ( 9 avril 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Demande d'information concernant les impacts sur la faune ichtyenne et l'habitat du poisson

Auteur: AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB18 ( 29 avril 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.55 Mo )

Commentaires à la suite de l'examen de l'étude d'impact

Auteur: SANTÉ CANADA

DB19 ( 29 avril 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Avis relatifs aux impacts sur la santé

Auteur: AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA

DB20 ( 2 mai 2002, 5 pages, pdf, 0.44 Mo )

Commentaires sur l'étude d'impact

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB21 ( 3 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avis relatif aux effets potentiels du projet sur l'orignal

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB22 ( 10 mai 2002, 5 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Commentaires à la suite de l'examen de l'étude d'impact