Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PA14 ( 9 mai 2024, 54 pages PDF, pdf, 20 Mo )
Présentation de l'initiateur lors de la séance publique d'information du 8 mai 2024
PA14.1 ( 14 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information
RP1 ( septembre 2024, 51 pages, pdf, 4 Mo )