Documentation du dossier

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 août 2024

DQ6.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.47 Mo )

DQ6.1_Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 juillet 2024

DT1 ( Juillet 2024, 136 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 16 juillet 2024 en soirée à Laval

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA1.1 ( Juillet 2021, 11 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA2.1 ( Août 2021, 26 pages., pdf, 0.36 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA2.2 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.70 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2024

PA2.3 ( Novembre 2021, 21 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Rapport des consultations sur les enjeux du projet

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2024

PA2.4 ( Octobre 2021, 59 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Avis des experts sur les enjeux du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.1 ( Février 2024, 390 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.2 (1 de 2) ( Sans date, 24 pages PDF, pdf, 61 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe cartographique cartes 1 à 4-2

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.2 (2 de 2) ( Sans date, 25 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe cartographique cartes 4-3 à 6

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.3 ( Février 2024, 611 pages PDF, pdf, 70 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes A à I

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.4 ( Février 2024, 545 pages PDF, pdf, 91 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes J à O

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.5 ( Février 2024, 624 pages PDF, pdf, 87 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes P à Y

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.6.1 ( Février 2024, 580 pages PDF, pdf, 86 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe Z partie 1

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.6.2 ( Février 2024, 138 pages PDF, pdf, 36 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe Z partie 2

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.6.3 ( Février 2024, 582 pages PDF, pdf, 90 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe Z partie 3

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.6.4 ( Février 2024, 768 pages PDF, pdf, 80 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexe Z partie 4

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA3.7 ( Mars 2024, 21 pages, pdf, 0.96 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Addenda 1

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2024

PA4 ( Février 2024, 149 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2024

PA5 ( Avril 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Avis de complétude

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2024

PA6.1.1 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2024

PA6.1.2 ( Avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2024

PA6.2 ( 2 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 2 Mo )

Avis public sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2024

PA6.3 ( 18 juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

PA6.4 ( Juin 2024, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes de consultation ciblée ou de médiation