Documentation du dossier

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DB4.4 ( 16 juillet 2024, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Mesure et perception du bruit

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juillet 2024

DB5 ( 24 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de suivi aux questions posées lors de la séance du 16 juillet 2024 et transmission d’un document à déposer

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juillet 2024

DB5.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 3 Mo )

Courriel de suivi aux questions posées lors de la séance du 16 juillet 2024 et transmission d’un document à déposer

Auteur: Claude Jourdain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2024

DC1 ( 18 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Commentaire reçu par la commission entre le 26 juin et le 22 juillet 2024

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD1 ( s. d., 14 pages et annexes, pdf, 0.55 Mo )

DD1_Modèle de devis de services professionnels pour la réalisation d’une étude d’impact sonore

Auteur: Thiago Lobato Ranier et Iane Almeida Figueiredo — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 juillet 2024

DM1 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Thiago Lobato Ranier et Iane Almeida Figueiredo : Mémoire

Auteur: Syndicat de copropriété O Quai du Nord — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 juillet 2024

DM2 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Syndicat de copropriété O Quai du Nord : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juillet 2024

DQ1 ( 18 juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la Ville de Boisbriand

Auteur: Ville de Boisbriand — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DQ1.1 ( 23 juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Courriel de réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ville de Boisbriand — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ1.2 ( 26 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Courriel de précisions aux questions du document DQ1 et transmission de documents

Auteur: Ville de Boisbriand — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ1.3 ( 26 juillet 2024, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Lettre de réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ville de Boisbriand — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ1.4 ( 12 décembre 2017, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Copie du permis de construction du bâtiment (2017-21543)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juillet 2024

DQ2 ( 18 juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Ville de Laval

Auteur: Ville de Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DQ2.1 ( 23 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ3 ( 25 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Questions complémentaires Ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juillet 2024

DQ3.1 ( 26 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ4 ( 25 juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions complémentaires Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ4.1 ( 29 juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DQ4.1.1 ( 28 mai 2024, 7 pages, pdf, 0.42 Mo )

Avis d’expertise

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ4.1.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.38 Mo )

Avis d’expertise

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DQ4.1.3 ( 26 juillet 2024, 27 pages et annexe, pdf, 0.74 Mo )

Document de questions et commentaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 août 2024

DQ5 ( 30 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 août 2024

DQ5.1 ( 1er août 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 août 2024

DQ5.1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Localisation du mur écran de la piste polyvalente

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 août 2024

DQ6 ( 15 août 2024, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux