Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
CM3 ( 28 juin 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
PA6.3 ( 18 juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM4.1 ( 26 juin 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
Communiqué annonçant les dates et les modalités de participation
CR2 ( 26 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
AV3 ( 5 juin 2024, 6 pages, pdf, 0.71 Mo )
PA6.2 ( 2 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 2 Mo )
Avis public sur la tenue d'une période d'information publique
PA14.1 ( 14 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information
PA14 ( 9 mai 2024, 54 pages PDF, pdf, 20 Mo )
Présentation de l'initiateur lors de la séance publique d'information du 8 mai 2024
CM2 ( 1er mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
CM2.1 ( 1er mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué breffage technique pour les médias annonçant le début de la période d'information
PA1.1 ( Juillet 2021, 11 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
PA2.1 ( Août 2021, 26 pages., pdf, 0.36 Mo )
PA2.2 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.70 Mo )
PA2.3 ( Novembre 2021, 21 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
PA2.4 ( Octobre 2021, 59 pages PDF, pdf, 13 Mo )
PA3.1 ( Février 2024, 390 pages PDF, pdf, 10 Mo )
PA3.2 (1 de 2) ( Sans date, 24 pages PDF, pdf, 61 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Annexe cartographique cartes 1 à 4-2
PA3.2 (2 de 2) ( Sans date, 25 pages PDF, pdf, 73 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Annexe cartographique cartes 4-3 à 6
PA3.3 ( Février 2024, 611 pages PDF, pdf, 70 Mo )
PA3.4 ( Février 2024, 545 pages PDF, pdf, 91 Mo )
PA3.5 ( Février 2024, 624 pages PDF, pdf, 87 Mo )
PA3.6.1 ( Février 2024, 580 pages PDF, pdf, 86 Mo )
PA3.6.2 ( Février 2024, 138 pages PDF, pdf, 36 Mo )
PA3.6.3 ( Février 2024, 582 pages PDF, pdf, 90 Mo )
PA3.6.4 ( Février 2024, 768 pages PDF, pdf, 80 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Sylvain-Garneau (Sainte-Rose)
187, boulevard Sainte-Rose
Laval (Québec) H7L 1L5
Téléphone : 450 978-3940
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Du lundi au vendredi: 10h à 21h
Samedi et dimanche: 10h à 17h
La bibliothèque sera fermée le 20 mai 2024
Adresse
Bibliothèque de Boisbriand
901, boulevard de la Grande-Allée
Boisbriand (Québec) J7G 1W6
Téléphone: 450 435-7466
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 10h à 21h
Samedi et dimanche: 10h à 17h
La bibliothèque sera fermée le 20 mai 2024