Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juin 2024

AV3 ( 5 juin 2024, 6 pages, pdf, 0.71 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 juillet 2024

AV8 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 5 Mo )

Avis sur le projet Pont Gédéon-Ouimet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 juillet 2024

CM1 ( 28 juin 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Les centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 mai 2024

CM2.1 ( 1er mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué breffage technique pour les médias annonçant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 juin 2024

CM3 ( 28 juin 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 juin 2024

CM4.1 ( 26 juin 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué annonçant les dates et les modalités de participation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 octobre 2024

CM7 ( 4 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Le BAPE publie son rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 octobre 2024

CM7.1 ( 4 octobre 2024, 4 pages, pdf, 0.49 Mo )

Les faits saillants - Rapport d'enquête et de consultation ciblée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 octobre 2024

CM7.2 ( 4 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.82 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 juin 2024

CR2 ( 26 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2024

DA1 ( 16 juillet 2024, 54 pages PDF, pdf, 23 Mo )

Présentation du Projet de reconstruction du pont Gédéon-Ouimet (autoroute 15) entre Laval et Boisbriand

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2024

DA2 ( 16 juillet 2024, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Capsule acoustique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juillet 2024

DA2.1 ( 16 juillet 2024, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Capsule Acoustique, version corrigée, présentation

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2024

DA3 ( Juillet 2024, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Climat sonore, cartes

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juillet 2024

DA4 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Annexe F - Cartes isophones avant et après la mise en service du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2024

DA5 ( Juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions posées en séance le 16 juillet 2024

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2024

DA5.1 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Support visuel pour le circuit du cours d’eau Hotte et des bassins de rétentions au sud

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2024

DA6 ( 22 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Suite des réponses aux questions posées lors de la séance du 16 juillet 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 juillet 2024

DB1 ( Mars 2021, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Position ministérielle provisoire sur l’acceptabilité du bruit émis en phase d’exploitation par les projets de transport routier et ferroviaire

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2024

DB2 ( 18 juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 16 juillet 2024

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DB3 ( s. d., 17 pages, pdf, 3 Mo )

Enjeux acoustiques

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DB4 ( 23 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Courriel de réponses aux questions posées lors de la séance du 16 juillet 2024 et transmission des documents à déposer

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DB4.1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Points d’analyses sur le climat sonore

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DB4.2 ( 16 juillet 2024, 32 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Recherche de solutions efficaces

Auteur: Ministère de la Santé et des Services Sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2024

DB4.3 ( 16 juillet 2024, 24 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Bruit et santé