Documentation du dossier

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB13 ( 2008, 50 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Rivière des Outaouais. Ville de Gatineau et municipalités régionales de comté d’Argenteuil, des Collines-de l’Outaouais, de Papineau et de Pontiac. Détermination des cotes de crues

Auteur: PÊCHES ET ENVIRONNEMENT CANADA

DB13.1 ( 15 octobre 1979, 1 carte, pdf, 0.10 Mo )

Carte du risque d’inondation sur la rivière Gatineau

Auteur: Michel PAPINEAU

DC1 ( 17 et 18 octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Échange de courriels des 17 et 18 octobre 2012 avec la Ville de Gatineau

Auteur: Roger LACHAPELLE

DC2 ( 31 octobre 2012, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question de la commission lors de l’intervention verbale de M. Lachapelle le 30 octobre

Auteur: Carol BREAM

DC3 ( 7 novembre 2012, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rectification sur les mémoires présentés le 30 octobre

Auteur: POUPART & POUPART S.E.N.C.R.L.

DC4 ( 4 janvier 2013, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Information concernant une démarche légale entreprise par la compagnie 102662 Canada inc. de M. Roger Lachapelle concernant l’expropriation de lots dont il est propriétaire

Auteur: Ginette TRÉPANIER MANTHA et André MANTHA

DM1 ( 22 octobre 2012, 6 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Ginette TRÉPANIER MANTHA et André MANTHA : Mémoire

Auteur: Ginette TRÉPANIER MANTHA et André MANTHA

DM1.1 ( 5 novembre 2012, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Ginette TRÉPANIER MANTHA et André MANTHA : Addenda au mémoire, rectification sur le zonage

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST

DM2 ( 22 octobre 2012, 15 pages, pdf, 0.36 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST

DM2.1 ( 27 octobre 2012, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST : Addenda au mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST

DM2.2 ( 28 octobre 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.67 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST : Second addenda au mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST

DM2.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST : Photos de rejets dans la rivière Outaouais en provenance du parc de la Baie, courriel de transmission et 3 photos

Auteur: REST’O’BORD LE PIRATE

DM3 ( octobre 2012, 4 pages, pdf, 3 Mo )

REST’O’BORD LE PIRATE : Mémoire

Auteur: AGENCE DE BASSIN VERSANT DES 7

DM4 ( 30 octobre 2012, 8 pages, pdf, 0.41 Mo )

AGENCE DE BASSIN VERSANT DES 7 : Mémoire

Auteur: Gaetan PROVENCHER

DM5 ( 26 octobre 2012, 13 pages, pdf, 0.34 Mo )

Gaetan PROVENCHER : Mémoire

Auteur: ACTION VÉLO OUTAOUAIS

DM6 ( 26 octobre 2012, 5 pages, pdf, 2 Mo )

ACTION VÉLO OUTAOUAIS : Mémoire

Auteur: ACTION VÉLO OUTAOUAIS

DM6.1 ( 5 novembre 2012, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

ACTION VÉLO OUTAOUAIS : Addenda au mémoire

Auteur: John SAVAGE

DM7 ( 25 octobre 2012, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

John SAVAGE : Mémoire

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L'AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS et CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE GATINEAU

DM8 ( octobre 2012, 7 pages et annexes, pdf, 0.95 Mo )

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L'AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS et CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE GATINEAU : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 15 octobre 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions nos 1 à 18 au promoteur

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DQ1.1 ( 18 octobre 2012, 13 pages, pdf, 0.87 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 15 octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la Ville de Gatineau

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DQ2.1 ( 17 octobre 2012, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 15 octobre 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ3.1 ( 22 octobre 2012, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3