Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DA14 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Codes d’impacts à indiquer dans un rapport d’accident, section 1, tous les accidents, pages 24 à 28

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DA15 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Fiche de rapport d’accidents à compléter lors d’accidents, avec les codes à indiquer

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA16 ( 3 octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Courriel de M. Claude Martine concernant les tableaux d’accidents et les documents de référence

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA17 ( 4 octobre 2012, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Échange de courriels avec M. Richard Deschênes d’Hydro-Québec relativement à l’enfouissement en zone inondable

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA18 ( 4 octobre, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre de M. Delfaro Gandji, du Service d’urbanisme et de développement durable, concernant la tenue de session du Comité de développement et de sécurisation du réseau de pistes et sentiers

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA19 ( 22 février 2011, 7 pages, pdf, 0.22 Mo )

Comité de développement et de sécurisation du réseau de pistes et sentiers, 1re réunion, le mardi le 22 février 2011

Auteur: VILLE DE GATINEAU, COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE et VILLE D'OTTAWA

DA20 ( 6 octobre 2011, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Comité inter-agences des sentiers, procès-verbal

Auteur: Yvon GAUVREAU, CONSULTANT

DA21 ( 26 janvier 2012, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Comité inter-agences des sentiers polyvalents. Rencontre de consultation des groupes d’intérêts, compte-rendu

Auteur: Yvon GAUVREAU, CONSULTANT

DA21.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des participants à la rencontre du 26 janvier 2012 du Comité inter-agences des sentiers polyvalents

Auteur: VILLE DE GATINEAU, COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE et VILLE D'OTTAWA

DA22 ( 27 septembre 2012, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Comité inter-organisme des sentiers polyvalents, ordre du jour proposé, réunion du 27 septembre 2012

Auteur: VILLE DE GATINEAU, COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE et VILLE D'OTTAWA

DA22.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des participants à la rencontre du 27 septembre 2012 du Comité inter-agences des sentiers polyvalents

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA23 ( 5 novembre 2012, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Données de comptages routiers

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA24 ( 14 novembre 2012, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Rectifications requises pour les mémoires soumis au BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB1 ( s. d., pagination multiple et annexes, pdf, 0.12 Mo )

Guide de gestion des eaux pluviales – Stratégie d’aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain

Auteur: UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DB2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Mesures compensatoires liées aux milieux humides, fiche numéro 1 - traduction de Canards Illimités Canada

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB3 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Le besoin urgent d’arrêter les pertes de milieux humides, fiche d’information

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB4 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.86 Mo )

Le besoin d’une cartographie précise et à jour et d’une meilleure connaissance des milieux humides, fiche numéro 2

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB5 ( septembre 2012, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Un processus d’atténuation transparent et efficace, fiche numéro 3

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB6 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

L’aménagement d’un territoire durable, fiche numéro 4

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB7 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

La restauration et la création : une solution nécessaire pour compenser les pertes, fiche numéro 5

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB8 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Faciliter la transparence et la prise de décision, fiche numéro 6

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB9 ( 5 juillet 2011, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Règlement numéro 511-6-2011 décrétant un contrôle intérimaire prohibant une construction, un ouvrage ou des travaux sur des terrains comportant un milieu humide sans une caractérisation préalable de la part d’un expert et d’une compensation en terrain

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB10 ( juillet 2012, 39 pages et annexes, pdf, 0.72 Mo )

Extrait du Règlement de zonage numéro 502-2005, Chapitre 4 : dispositions relatives à la classification des usages

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB11 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.31 Mo )

Zonage, Affectation du sol

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB12 ( s. d., 26 pages, pdf, 1 Mo )

Compilation des usages pour le secteur La Baie