Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 18 juin 2012, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 1er mai au 15 juin 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 1er mai 2012, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 20 septembre 2012, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 12 octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2_errata ( 22 mars 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué de presse annonçant une modification apportée à la figure 1 du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 5 avril 2012, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 1er mai 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 7 septembre 2012, 3 pages, pdf, 0.96 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 20 novembre 2012, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Lettre annonçant le remplacement du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 6 juin au 18 juin 2012

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 26 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA1 ( 1er octobre 2012, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Réaménagement du secteur de la rue Jacques-Cartier. Consultations du BAPE

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA2 ( 1 carte, 27 septembre 2012, pdf, 9 Mo )

Réglementation du stationnement de la rue Jacques-Cartier

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA3 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage numéro 502-2005 concernant la superficie de plancher, le contingentement, la distance séparatrice et l’usage conditionnel pour un débit de boisson, pages 23-9 à 23-12

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA4 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 506-2005, chapitre 3, section 1 : débits de boissons et danse, pages 3-1 à 3-3

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA5 ( s. d., 6 pages, pdf, 4 Mo )

Extrait du Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 505-2005, section 2 : protection des boisés de protection et d’intégration, pages 3-8 à 3-12 et carte

Auteur: DEL DEGAN, MASSÉ, EXPERTS-CONSEILS

DA6 ( octobre 2011, 14 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de gestion des arbres et des boisés, document présenté à la Ville de Gatineau

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA7 ( mai 2007, 19 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement numéro 406-2007 concernant les rejets d’eaux et de boues dans les ouvrages d’assainissement de la Ville de Gatineau

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA8 ( décembre 2007, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement numéro 406-1-2007 modifiant le Règlement 406-2007 concernant les rejets d’eaux et de boues dans les ouvrages d’assainissement de la Ville de Gatineau dans le but d’assujettir un cours d’eau aux dispositions du règlement

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA9 ( juillet 2012, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Règlement numéro 406-2-2012 modifiant le Règlement 406-2007 concernant les rejets d’eaux et de boues dans les ouvrages d’assainissement de la Ville de Gatineau dans le but de rectifier certaines lacunes, de permettre une tarification de surcharges lors de situations bien définies et d’obliger certains commerces à installer et à entretenir un système de prétraitement des rejets d’eaux usées

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA10 ( avril 2012, 8 pages et annexes, pdf, 0.96 Mo )

Règlement numéro 700-25-2012 modifiant le Règlement numéro 700 relatif au schéma d’aménagement et de développement dans le but d’inscrire une disposition visant à permettre des travaux et des constructions en zone inondable à risque élevé (récurrence 0-20 ans) afin de réaliser le projet de réaménagement de la rue Jacques-Cartier entre le boulevard Gréber et la rue Saint-Louis – district électoral de Pointe-Gatineau

Auteur: CIMA+

DA11 ( 12 septembre 2012, 47 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Proposition de compensation pour perte d’habitat du poisson

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau des accidents à l’intersection Gréber/Jacques-Cartier (est de Gréber), période : 01-01-2009 au 31-12-2011

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau des accidents à l’intersection Gréber/Jacques-Cartier, période : 01-01-2009 au 31-12-2011