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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement des routes 232 et 295 à Saint-Michel-du-Squatec

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32 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 19 octobre 2002, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 3 septembre au 18 octobre 2002

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( 3 septembre 2002, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 3 septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Curriculum vitae du commissaire-médiateur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4 ( 4 février 2003, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 janvier 2003, 1 page, pdf, 5 Mo )

Nomination du commissaire - médiateur

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

CR3 ( octobre 2022, pagination diverse, pdf, 0.16 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: Ministère des Transports

DA1 ( 23 octobre 2002, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Réponse adressée à M. Égide Santerre relativement au projet de réaménagement des routes 232 et 295

Auteur: Ministère des Transports

DA2 ( 7 novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse adressée à M. Jean-Marie Santerre relativement au projet de réaménagement des routes 232 et 295

Auteur: Ministère des Transports

DA3 ( situation actuelle et simulation visuelle, 4 plans, pdf, 3 Mo )

Réaménagement des routes 232 et 295 à Saint-Michel-du-Squatec

Auteur: Auteurs multiples

DC1 ( 4 mars 2003, non paginé, pdf, 0.12 Mo )

Lettres de retrait des requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

DD1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Comptes rendus des rencontres de médiation tenues avec les requérants et le promoteur le 3 mars 2003

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 10 février 2003, 40 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 10 février 2003 en après-midi, à Saint-Michel-du-Squatec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 10 février 2003, 39 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 10 février 2003 en soirée, à Cabano

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( 18 juillet 1985, 8 pages et une carte, pdf, 0.64 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3 ( octobre 2001, 151 pages, cartes et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, rapport principal

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR4 ( 22 avril 2002, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Addenda à l’étude d’impact sur l’environnement