Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est terminée le 27 février 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 9 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information et de consultation publiques à compter du 13 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 31 mars 2004, 1 page, pdf, 2 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: Martine LAPOINTE et Alain ROY

CR3 ( 24 février 2004, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR4 ( 30 mars 2004, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( 3 mai 2004, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Proposition d'aménagement du corridor proposé au BAPE le 23 avril dernier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( 7 mai 2004, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Information concernant les niveaux sonores

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( 28 avril 2004, 1 plan, pdf, 0.10 Mo )

Propagation du bruit en champs libre (sans obstacle) en présence d’un terrain à végétation clairsemée et d’un plan d’eau

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( 7 mai 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Coupe représentant la propagation du bruit avec diffraction au chaînage 0+350 - schéma

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( 2000, 24 pages, pdf, 3 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA6 ( mai 2004, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Proposition du Ministère des Transports à l’attention de Mme Martine Lapointe et M. Alain Roy

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( mai 2004, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Proposition du Ministère des Transports à l’attention de Mme Denyse St-Jean

Auteur: Martine LAPOINTE et Alain ROY

DC1 ( 18 mai 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre de retrait de la requête d’audience publique

Auteur: Denyse ST-JEAN

DC2 ( 18 mai 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre concernant la modification du tracé initial

Auteur: CAMP OZANAM INC.

DC3 ( 18 mai 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre concernant la modification du tracé initial

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 30 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 28 avril dernier avec les requérants, le promoteur et une tierce personne touchée par la modification du tracé de la route 323

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 20 mai 2004, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 18 mai dernier avec les requérants, le promoteur et une tierce personne touchée par la modification du tracé de la route 323

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 20 avril 2004, 47 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 20 avril 2004, en soirée, à Laval

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 21 avril 2004, 64 pages, pdf, 0.21 Mo )

Séance tenue le 21 avril 2004, en soirée, à Montebello

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 23 avril 2004, 81 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 23 avril 2004, en matinée, à Laval

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 28 avril 2004, 64 pages, pdf, 0.15 Mo )

Séance tenue le 28 avril 2004, en après-midi, à Laval

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 18 mai 2004, 61 pages, pdf, 0.20 Mo )

Séance tenue le 18 mai 2004, en après-midi, à Laval

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( janvier 2001, 6 pages et annexes, pdf, 0.42 Mo )

Avis de projet et annexes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( mars 2001, 22 pages, pdf, 1 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l’étude d'impact sur l'environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3 ( juillet 2002, 99 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Étude d'impact soumise au ministre de l’Environnement