Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA18 ( 13 juillet 1970, pagination diverse et carte, pdf, 0.50 Mo )

Acte d’enregistrement sur le droit de passage de l’entreprise Premier Horticulture de part et d’autre de la route 185.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA20 ( juin 2002, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Commentaires au sujet des demandes de M. Roger Plante

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA21 ( juin 2002, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

Commentaires sur les propositions de M. Gaston Hervieux

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN

DB1 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Règles relatives aux travaux de déblais

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN

DB2 ( s.d., pagination diverse, pdf, 0.72 Mo )

Réglementation relative à la circulation des camions et véhicules-outils et réglementation concernant les nuisances.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN

DB2.1 ( 4 mai 1998, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réglementation numéro 433 98 abrogeant le règlement numéro 416 97, relatif à la circulation des camions et véhicules outils.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN

DB3 ( s.d., 1 carte, pdf, 0.60 Mo )

Réseau routier de Saint-Antonin

Auteur: VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB4 ( s.d., pagination diverse, pdf, 0.64 Mo )

Réglementation concernant les nuisances par le bruit

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB5 ( 1er mars 1997, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Article de loi sur la protection du territoire agricole

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN

DB7 ( s.d., 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Extraits conformes de sessions régulières du Conseil municipal tenues les 6 avril 1999 et 6 mars 2002 portant sur le Comité de la route 185.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( 29 mai 2002, pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Information et transparents portant sur l’analyse du bruit

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS RUE PRINCIPALE DE SAINT-ANTONIN

DC1 ( s.d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Correspondance concernant la circulation des camions et véhicules-outils sur la rue Principale de la municipalité de Saint-Antonin, pagination diverse.

Auteur: CLUB DE L’AGE D’OR DE SAINT-ANTONIN

DM1 ( 12 juin 2002, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

CLUB DE L’AGE D’OR DE SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: SERVICE D’INCENDIE DE SAINT-ANTONIN

DM2 ( 13 juin 2002, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

SERVICE D’INCENDIE DE SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: GARDE DE SAINT-ANTONIN

DM3 ( 13 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

GARDE DE SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ SAINT-JEAN-BAPTISTE, SAINT-ANTONIN

DM4 ( 13 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

SOCIÉTÉ SAINT-JEAN-BAPTISTE, SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ SAINT-JEAN-BAPTISTE, DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE

DM5 ( 13 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

SOCIÉTÉ SAINT-JEAN-BAPTISTE, DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN

DM6 ( 14 juin 2002, 5 pages, pdf, 0.31 Mo )

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: CLUB OPTIMISTE DE SAINT-ANTONIN

DM7 ( 13 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

CLUB OPTIMISTE DE SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: CLUB LES BÉNÉVOLES DU CML

DM8 ( 14 juin 2002, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

CLUB LES BÉNÉVOLES DU CML : Mémoire

Auteur: CLUB DE MOTONEIGE LES AMIS DE LA FORÊT DE SAINT-ANTONIN

DM9 ( juin 2002, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

CLUB DE MOTONEIGE LES AMIS DE LA FORÊT DE SAINT-ANTONIN : Mémoire

Auteur: CAMILLE MARCOUX R.D.L. INC.

DM10 ( 17 juin 2002, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

CAMILLE MARCOUX R.D.L. INC. : Mémoire

Auteur: VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DM11 ( juin 2002, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DE CAMIONNEURS

DM12 ( juin 2002, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

REGROUPEMENT DE CAMIONNEURS : Mémoire

Auteur: GASTON HERVIEUX

DM13 ( 20 juin 2002, 30 pages et cartes, pdf, 2 Mo )

GASTON HERVIEUX : Mémoire