Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 11 avril 2002, 4 pages, pdf, 0.32 Mo )

Compte-rendu de la période d’information qui s’est terminée le 5 avril 2002

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 19 février 2002, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitae du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 9 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 4 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

CR1 ( 6 février 2002, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 19 février 2002

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR2 ( 30 avril 2002, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Nomination du président de la commission

Auteur: Divers

CR3 ( 20 au 28 mars 2002, 3 requêtes, pdf, 1 Mo )

Requêtes adressées au ministre de l'Environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA1 ( juin 2001, 12 pages et cartes, pdf, 0.88 Mo )

Étude d’impact acoustique

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC.

DA2 ( mai 2002, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Transparents d’une présentation sur les acquisitions d’immeubles à des fins gouvernementales.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA3 ( mai 2002, 7 pages, pdf, 0.27 Mo )

Règles relatives à l’acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA4 ( mai 2002, 13 pages, pdf, 0.42 Mo )

Méthode d’actualisation et principes d’indemnisation pour les exploitations agricoles et commerciales.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA5 ( mai 2002, pagination diverse, pdf, 0.92 Mo )

Détournement d’une route, lois et jurisprudence

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA6 ( 2000, 24 pages, pdf, 0.86 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA7 ( 2000, 13 pages, pdf, 0.69 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA8 ( 1997, 28 pages, pdf, 2 Mo )

La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA9 ( s.d., 4 pages et cartes, pdf, 0.38 Mo )

Note transmise en mai 2002 sur l’évaluation des contraintes géotechniques du projet de réaménagement de route 185.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA10 ( 28 mai 2002, 18 pages, pdf, 0.63 Mo )

Transparents de la présentation du promoteur à la séance du 28 mai 2002, en soirée, à Rivière du Loup.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA11 ( s.d., 1 carte, pdf, 0.13 Mo )

Carte topographique de la région de Rivière du Loup

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA12 ( mai 2002, 4 pages et tableau, pdf, 0.19 Mo )

Analyse du choix de la voie de desserte par la rue du Carrefour

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA13 ( mai 2002, 5 pages et annexes, pdf, 0.82 Mo )

Analyse complémentaire avec nouvelles données de circulation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA14 ( mai 2002, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Normes du Ministère pour les routes collectrice et locale en milieu urbain

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA15 ( 4 juin 2002, 2 cartes, pdf, 0.41 Mo )

Réseau routier supérieur et réseau de camionnage

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA16 ( mai 2002, 7 pages et cartes, pdf, 0.39 Mo )

Analyse de variantes dans la localisation des échangeurs à Saint-Antonin

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DA17 ( 15 septembre 1993, 1 carte, pdf, 0.16 Mo )

Norme du Ministère concernant la localisation des voies de desserte et des servitudes de non-accès aux abords d’un échangeur losange.