Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 13 juin 2002, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 23 avril au 7 juin 2002

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( Septembre 2002, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Liste des centres de consultation.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 23 avril 2002, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Curriculum vitæ du médiateur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4 ( 16 octobre 2002, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 23 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 10 avril 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 4 septembre 2002, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Nomination du médiateur

Auteur: Auteurs divers

CR3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: MARC DESCHÊNES

CR3.1 ( 27 mai 2002, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Requête

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CHARLEVOIX et autres

CR3.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Requête

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR4 ( 7 août 2002, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement

Auteur: DESSAU-SOPRIN INC.

DA1 ( Octobre 2002, 17 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Évaluation sommaire de l’impact sonore d’une aire de vérification des freins sur la route 138 dans le secteur de la côte à Matou

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( Novembre 2002, 2 pages et 2 plans, pdf, 0.18 Mo )

Proposition du ministère des Transports concernant l’aménagement d’une aire de vérification des freins sur la route 138, au sommet de la côte à Matou à Saint-Urbain

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2.1 ( Novembre 2002, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réaménagement de la route 138, côte à Matou, schémas comparés

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( 9 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Addenda I à la proposition de novembre 2002 (DA2)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( 9 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Addenda Il à la proposition de novembre 2002 (DA2)

Auteur: s. o.

DC1 ( 4 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Entente intervenue entre le ministère des Transports et les requérants d’une audience publique dans le cadre du projet de réaménagement de la route 138, secteur de la côte à Matou à Saint-Urbain

Auteur: s. o.

DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettres de retrait des requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement.

Auteur: Marc DESCHÊNES

DC2.1 ( 4 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: Alphé DESCHÊNES

DC2.2 ( 4 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: Sylvain SULLIVAN

DC2.3 ( 4 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: Lionel DUFOUR

DC2.4 ( 4 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-URBAIN

DC2.5 ( 4 décembre 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CHARLEVOIX

DC2.6 ( 4 décembre 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Lettre de retrait