Documentation du dossier
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.13 Mo )
CR1 ( 28 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 10 février 2004
CR2 ( 12 août 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
CR3 ( 10 au 26 mars 2004, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )
Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, 2 requêtes
CR4 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DA1 ( août 2004, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
DA2 ( 18 janvier 2001, 14 pages, pdf, 2 Mo )
DA3 ( 1er septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DA5 ( mai 1998, 32 pages, pdf, 4 Mo )
DA6 ( s. d., 64 pages, pdf, 7 Mo )
Impacts économiques des déviations sur les communes contournées – Revue de littérature
DA7 ( septembre 2004, 11 pages, pdf, 1 Mo )
DC1 ( 25 août 2004, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DC2 ( 1er septembre 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DD1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation tenue le 24 août 2004
DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DD3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en après-midi
DD4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en soirée
DD5 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation tenue le 15 septembre 2004
DD6 ( s. d., non paginé, pdf, 0.74 Mo )
DD6.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.83 Mo )
Enregistrement audio (2 de 2) de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en soirée
DD7 ( s. d., non paginé, pdf, 0.91 Mo )
Enregistrement audio de la séance de médiation tenue le 15 septembre 2004
DT1 ( 23 août 2004, 41 pages, pdf, 0.15 Mo )
DT2 ( 24 août 2004, 57 pages, pdf, 0.18 Mo )
Séance tenue le 24 août 2004 en après-midi à Portneuf-sur-Mer
DT3 ( 24 août 2004, 57 pages, pdf, 0.18 Mo )