Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 25 mai 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 9 avril 2015, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse du 9 avril 2015 corrigé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 6 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqués de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 30 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 26 mars 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 9 avril 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 29 juin 2015, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 21 mai 2015, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4 ( de procéder à une médiation en environnement à compter du 6 juillet, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4.1 ( 24 août 2015, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement au 4 octobre

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DA1 ( 13 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Demande d’information et réponse concernant le caractère de navigabilité de la rivière Mitis

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( 15 septembre 2015, 11 pages et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Engagements du ministère des Transports du Québec aux questions soulevées par Les Immeubles BoisBrillant inc.

Auteur: Marc BELLAVANCE

DC1 ( 14 juillet 2015, 1 photo, pdf, 0.62 Mo )

Image de la rivière Mitis

Auteur: RÉSEAU CANADIEN D’INFORMATION SUR LE PATRIMOINE

DC2 ( août 1923, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Plan of Metis River - Showing the Pools and Pockets

Auteur: Suzanne B. BRILLANT, Jean BRILLANT et Marc BELLAVANCE.

DC3 ( 18 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 28 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ1.1 ( 28 juillet 2015, 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 8 juillet 2015, 58 pages, pdf, 0.33 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec le requérant le 8 juillet 2015 en après-midi à Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 8 juillet 2015, 28 pages, pdf, 0.22 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 8 juillet 2015 en après-midi à Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 9 juillet 2015, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation du 9 juillet 2015 tenue à Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 21 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique avec le requérant du 21 juillet 2015 en avant-midi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 22 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique avec le promoteur du 22 juillet 2015 en avant-midi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 26 août 2015, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation du 26 août 2015 en après-midi tenue à Rimouski