Documentation du dossier

Auteur: COMPAGNIE 9015-1036 QUÉBEC INC

DM3 ( 28 septembre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

COMPAGNIE 9015-1036 QUÉBEC INC : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DE PABOS MILLS

DM4 ( 7 octobre 2008, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS DE PABOS MILLS : Mémoire

Auteur: Romuald HUARD

DM5 ( 20 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Romuald HUARD : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 23 septembre 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées à la Ville de Chandler concernant le nombre de résidants permanents et saisonniers des secteurs visés par le projet

Auteur: VILLE DE CHANDLER

DQ1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 23 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le document Projet de compensation d’habitat du poisson déposé par le ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ2.1 ( 24 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 23 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant le document Projet de compensation d’habitat du poisson déposé par le ministère des Transports

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ3.1 ( 14 octobre 2008, 4 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 23 septembre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le document Projet de compensation d’habitat du poisson déposé par le ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ4.1 ( 1er octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 3 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant les travaux de plantation, le nombre de propriétés privées qui seraient amputées d’une parcelle de leur terrain, la réglementation concernant l’affichage, l’accès à certains lots à partir du nouveau tracé et la rétrocession d’une partie de l’actuelle route à la Ville de Chandler

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1 ( 9 octobre 2008, 7 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1.1 ( 15 juin 2007, 13 pages, pdf, 0.45 Mo )

Architecture de paysage, extrait du tome IV du chapitre 1 des normes de conception du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1.2 ( 15 juin 2007, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Plantation de jeunes plants en multicellule, extrait du tome IV du chapitre 1 des normes de conception du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1.3 ( 15 juin 2006, 18 pages, pdf, 0.79 Mo )

Dispositifs de retenue, extrait du tome I du chapitre 13 des normes de conception du Ministère

Auteur: QUÉBEC

DQ5.1.4 ( 10 septembre 2008, 5 pages, pdf, 0.02 Mo )

Règlement sur les conditions de disposition des immeubles excédentaires des ministères et des organismes publics, [A-6.01, r. 0.01]

Auteur: QUÉBEC

DQ5.1.5 ( 1er août 2008, 14 pages, pdf, 0.06 Mo )

Loi sur la voirie, L.R.Q., V-9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 3 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées à la Ville de Chandler à l’égard de l’affichage et du nombre de logements situés entre le début et la fin du projet

Auteur: VILLE DE CHANDLER

DQ6.1 ( 6 octobre 2008, 14 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 3 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relativement à la tourbière de type ombrotrophe que traverserait la route projetée

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ7.1 ( 15 octobre 2008, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 3 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à la MRC du Rocher-Percé à l’égard de la Route verte

Auteur: MRC DU ROCHER-PERCÉ

DQ8.1 ( 6 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 10 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant son intention de réaliser des accotements asphaltés de 1,75 m sur la route projetée dans le quartier Newport, les travaux prévus sur le futur pont de la Rivière-de-l’Anse-aux-Canards et le coût d’aménagement de la Route verte le long de la nouvelle route projetée