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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement de la route 132 à Chandler

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94 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 18 juin 2008, 6 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 29 avril au 13 juin 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 29 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Curriculum vitæ du commissaire

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 17 avril 2008, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 29 avril 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 30 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( du 29 mai au 8 juin 2008, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 30 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME ET MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( 2006, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Politique de signalisation touristique – Critères d’admissibilité 2006

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( septembre 2008, 22 pages, pdf, 0.22 Mo )

Mise à jour des données de circulation et de sécurité routière

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA6 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.91 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( septembre 2008, 7 pages, pdf, 0.41 Mo )

Analyse de l’impact sonore par la circulation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA8 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

Annexe A - Comptage automatique pendant 10 jours

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA9 ( septembre 2008, carte, pdf, 0.24 Mo )

Principaux projets majeurs réalisés au cours des dernières années et le projet à venir, Chandler

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA10.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

Liste descriptive des projets présentés sur la carte DA10

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA11 ( septembre 2008, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA12 ( septembre 2004, 108 pages, pdf, 10 Mo )

Plan de transport de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA13 ( mars 2004, 27 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Plan d’action 2004-2009 relatif au Plan de transport de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA14 ( septembre 2008, pagination diverse, pdf, 0.67 Mo )

Détournement d’une route – Lois et jurisprudence

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA15 ( septembre 2008, 10 pages, pdf, 0.06 Mo )

Modalités d’expropriation en milieu agricole