Documentation du dossier

Auteur: COUR SUPÉRIEURE DU CANADA – PROVINCE DE QUÉBEC

DD4 ( 17 août 2015, 51 pages, pdf, 0.50 Mo )

Arrêt no 2015 QCCA 1344

Auteur: ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC

DD5 ( septembre 1973, pagination diverse, pdf, 39 Mo )

Étude du bassin de la rivière Lorette Chapitres 7 à 13

Auteur: ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC

DD5 ( septembre 1973, pagination diverse, pdf, 32 Mo )

Étude du bassin de la rivière Lorette Chapitres 1 à 6

Auteur: ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC

DD5.1 ( janvier 1974, 56 pages, pdf, 11 Mo )

Étude du bassin de la rivière Lorette – Rapport sommaire

Auteur: ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC

DD5.2 ( 1973, 56 pages, pdf, 30 Mo )

Étude du bassin de la rivière Lorette – Dossier cartographique

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DD6 ( 1987, 43 pages, pdf, 31 Mo )

Rivière Saint-Charles : contexte évolutif et potentiel de développement – Cahier d’étude urbaine 4

Auteur: Irène BEAUMONT et Yvon FRENETTE

DM1 ( mai 2017, 6 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Irène BEAUMONT et Yvon FRENETTE : Mémoire

Auteur: Claudette SAVARD et Jacques DION

DM2 ( 2 juin 2017, 9 pages et annexes, pdf, 34 Mo )

Claudette SAVARD et Jacques DION : Commentaires et préoccupations suite aux réunions citoyennes et à la lecture des documents rendus accessibles au public, mémoire

Auteur: COPROPRIÉTÉ LE VERLAINE

DM3 ( s.d, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

COPROPRIÉTÉ LE VERLAINE : Mémoires de la copropriété Le Verlaine sur le projet de mesures permanentes anti crue de la rivière Lorette et du rond de virée, mémoire

Auteur: Jean TROTTIER

DM4 ( 5 juin 2017, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Jean TROTTIER : Expropriations, Plaine de débordement à L’Ancienne-Lorette, mémoire

Auteur: Alain GAGNÉ

DM5 ( juin 2017, 15 pages, pdf, 3 Mo )

Alain GAGNÉ : Impacts du remodelage de la rivière Lorette pour les résidents, mémoire

Auteur: ORGANISME DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE

DM6 ( 8 juin 2017, 34 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

ORGANISME DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA CAPITALE-NATIONALE

DM7 ( 7 juin 2017, 29 pages, pdf, 5 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA CAPITALE-NATIONALE : Avis sur le projet de réaménagement de la rivière Lorette, mémoire

Auteur: Olivier CIMON

DM8 ( s.d, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Olivier CIMON : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 5 juin 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DQ1.1 ( 8 juin 2017, 16 pages et annexes, )

Réponses aux questions du document DQ1, préparé par WSP

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 5 juin 2017, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DQ2.1 ( 7 juin 2017, 1 page et courriel de transmission, pdf, 0.63 Mo )

Impact de la servitude permanente sur la taxation, réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 5 juin 2017, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions à la Ville de L’Ancienne-Lorette

Auteur: VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE

DQ3.1 ( 21 juin 2017, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 5 juin 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ4.1 ( 9 juin 2017, 3 pages, )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 9 juin 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DQ5.1 ( juin 2017, 21 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ5 et DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 9 juin 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques