Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB38 ( mai 2017, 3 pages, pdf, 0.30 Mo )

Approche en Colombie-Britannique concernant les zones inondables derrière les digues contre les inondations

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB39 ( 9 janvier 2015, 8 pages, pdf, 0.30 Mo )

Sécurité, cartographie des aléas et constructibilité derrière les ouvrages de protection (digues, levées) contre les inondations : résumé de l’approche en France

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB40 ( mars 2009, 32 pages, pdf, 14 Mo )

CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC, Rivière Lorette (secteur aval) – Villes de Québec et de L’Ancienne-Lorette – Révision des cotes de crues, rapport final

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB41 ( 2009, 1 carte, pdf, 51 Mo )

Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0407-S – Rivière Lorette (ville de Québec)

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB42 ( 2009, 1 carte, pdf, 56 Mo )

Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0408-S – Rivière Lorette (ville de Québec)

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB43 ( 2009, 1 carte, pdf, 54 Mo )

Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0508-S – Rivière Lorette (ville de Québec)

Auteur: BPR

DB44 ( 4 avril 2008, 96 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible), pdf, 94 Mo )

Plan de gestion des eaux pluviales du bassin versant de la rivière Lorette et des secteurs aéroport Jean-Lepage et Val-Bélair – Bassins versants des rivières Lorette et Saint-Charles (en partie) – Rapport d’étape 2 : État actuel

Auteur: BPR

DB45 ( 15 mai 2008, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible), pdf, 21 Mo )

Plan de gestion des eaux pluviales du bassin versant de la rivière Lorette et des secteurs aéroport Jean-Lepage et Val-Bélair – Bassins versants des rivières Lorette et Saint-Charles (en partie) – Rapport d’étape 3 : État ultime

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB46 ( 29 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Courriel concernant la Rivière Lorette et une aire de stationnement situé au 2297, boulevard Masson

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB47 ( 31 mai 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Courriel concernant le programme libre écoulement des eaux et l’estimation de l'impact sur la valeur de propriété – murs

Auteur: VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE

DB48 ( 18 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )

Plan d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette

Auteur: VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE

DB49 ( 30 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, le mardi 29 mars 2016 à 20 h – Mise en place d’un plan d’action pour l’élimination des raccordements inversés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

Auteur: VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE

DB50 ( s.d, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Zones à risque d’inondation – Permis de construire et certificat d’autorisation – Clause de dénonciation de risque

Auteur: VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE

DB51 ( 2 juin 2017, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Réponses aux questions de la commission posées lors de la première partie d’audience

Auteur: VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE

DB51.1 ( s.d, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Demande de certificat d’autorisation – Travaux en milieu riverain

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB52 ( 17 mai 2017, 33 pages, pdf, 2 Mo )

Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, présentation

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB53 ( 20 juin 2017, 3 pages, pdf, 0.48 Mo )

Droit de rectification

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB54 ( 20 juin 2017, 5 pages, pdf, 0.52 Mo )

Informations complémentaires telles qu’annoncées en deuxième partie par la personne-ressource de la Ville de Québec

Auteur: ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE

DC1 ( 2016, 27 pages, pdf, 2 Mo )

Suivi de la qualité de l’eau des rivières Lorette et du Cap Rouge en milieu agricole – Saison 2016

Auteur: ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE

DC2 ( 2009, 23 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Qualité de l’eau de la rivière Lorette

Auteur: Association pour la protection de l’environnement du lac Saint-Charles et des Marais du Nord (APEL)

DC3 ( mars 2012, 106 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Suivi des rivières du bassin versant de la rivière Saint-Charles – Campagne 2011

Auteur: Association pour la protection de l’environnement du lac Saint-Charles et des Marais du Nord (APEL)

DC4 ( septembre 2014, 133 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Suivi des rivières du bassin versant de la rivière Saint-Charles – Campagne 2013

Auteur: ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE

DC5 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Espèces de poissons dans le bassin versant de la rivière Lorette

Auteur: ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE

DD2 ( mai 2012, pagination diverse, pdf, 15 Mo )

Plan de gestion des cours d’eau, des milieux humides et des milieux naturels d’intérêt du bassin versant de la rivière Lorette

Auteur: COUR SUPÉRIEURE DU CANADA – PROVINCE DE QUÉBEC

DD3 ( mars 2011, pagination diverse, pdf, 0.28 Mo )

Jugement et jugement rectificatif, no 2011 QCCS 1038