Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB13 ( 1er mai 2017, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement R.A.V.Q. 359 – Règlement sur les pesticides, les engrais et les composts

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB14 ( s.d, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Contraintes naturelles – Usages, constructions, ouvrages ou travaux accessoires aux abords d’un cours d’eau, d’un lac, d’un étang ou d’une zone inondable

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB15 ( présentation, 20 pages, pdf, 9 Mo )

Contexte et perspective d’aménagement du bassin versant de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB16 ( 20 avril 2017, 20 pages, pdf, 0.13 Mo )

Règlement R.R.V.Q. Chapitre P‑4 – Règlement sur la politique de consultation publique

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB17 ( 17 novembre 2014, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Zone à risque d’inondation - Permis de construire et certificat d’autorisation – Clause de dénonciation de risques

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB18 ( 17 mai 2015, 1 carte, pdf, 0.29 Mo )

Zone inondable réglementée, secteur de l’avenue Verlaine

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB19 ( 17 mai 2015, 1 carte, pdf, 0.37 Mo )

Zone à risque d’inondation, secteur de l’avenue Verlaine

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB20 ( 17 mai 2015, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Zone inondable réglementée, rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB21 ( 17 mai 2015, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Zone à risque d’inondation, rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB22 ( 18 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )

Zones de zonage contenant l'article 702 - Protection des arbres en milieu urbain dans le bassin de drainage de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB23 ( s.d, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Message qui apparait sur la carte interactive Ville lorsque la couche zone inondable est activée

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB24 ( 23 mai 2017, 1 page, pdf, 4 Mo )

Courriel concernant des compléments d’information et le dépôt de documents

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 2005, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Technique de stabilisation des rives – Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, extrait du Guide des bonnes pratiques, chapitre 7

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB26 ( juillet 2011, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )

Fiche technique sur la stabilisation des rives

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB27 ( s.d, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des certificats d’autorisation émis et liste des travaux réalisés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB28 ( s.d, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Orientations privilégiées par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en matière d’aménagement des bandes riveraines

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB29 ( s.d, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Certificats d'autorisations délivrés par le MDDELCC pour travaux en rive, en littoral ou en plaine inondable de la rivière Lorette

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB30 ( s.d, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Interventions du Centre de contrôle environnemental du Québec (CCEQ) concernant la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB31 ( 23 mai 2017, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Courriel concernant le programme d’élimination des raccordements inversés et la politique de consultation publique de la Ville

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB32 ( 19 mai 2017, 11 pages, pdf, 0.86 Mo )

Programme d’élimination des raccordements inversés, présentation

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB33 ( juin 2015, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de sécurité civile

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB34 ( 6 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Règlement R.V.Q. 1400 – Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme, extrait

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB35 ( 24 mai 2017, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Bilan de l'aide financière versée par le ministère de la Sécurité publique pour les inondations de la rivière Lorette les 25 et 26 septembre 2005 et le 31 mai 2013

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB36 ( s. d., liens Internet, pdf, 0.09 Mo )

Approches d’autres juridictions que le Québec en ce qui a trait à l’encadrement des digues et murs anticrues

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB37 ( mai 2017, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Cadre normatif en Ontario pour la gestion des zones protégées des inondations par des digues et des murs anticrues