Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA10 ( 19 mai 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Plan de communication – Projet de réaménagement de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11 ( 27 avril 2017, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Compte-rendu de la présentation du projet de réaménagement de la rivière Lorette au centre Frédérik Back

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA12 ( 23 mai 2017, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Bordereau d’accompagnement – Projet de réaménagement de la rivière Lorette (PPD2010153)

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA13 ( 20 avril 2017, 535 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Règlement R.V.Q 1400 – Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Auteur: WSP

DA14 ( 23 mai 2017, paginations diverses, pdf, 17 Mo )

Capsules, présentées lors de la 1re partie des audiences publiques par la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA15 ( 23 mai 2017, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Demande de précision de la commission concernant l’absence d’arbre dans la section d’écoulement des eaux où le promoteur doit intervenir dans la rive

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA16 ( 29 mai 2017, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Courriel répondant à une question de la commission concernant la responsabilité des propriétaires en ce qui a trait à la sécurité civile

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA17 ( 26 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de précision de la Commission concernant le rationnel pour le choix des techniques utilisées pour la stabilisation des rives

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC

DB1 ( février 2013, 187 pages, pdf, 17 Mo )

Bâtir 2031 - Structurer, Attirer, Durer – Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC

DB2 ( mars 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )

La trame verte et bleue métropolitaine, Organisation et structuration

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 1er avril 2017, 16 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB4 ( 2015, 109 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible), pdf, 13 Mo )

Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Guide d’interprétation

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB5 ( 16 mars 2017, pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement de l’ancienne communauté urbaine de Québec, (Règlement no 207), extraits spécifiques au secteur à l’étude

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB6 ( 17 février 2017, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Plan directeur d’aménagement et de développement (Règlement R.V.Q. 990), extraits spécifiques au secteur à l’étude

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB6.1 ( 4 février 2017, pagination multiple, pdf, 67 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB7 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB8 ( 17 janvier 2017, pagination multiple, pdf, 1 Mo )

Règlement R.A.V.Q 88 – Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relativement à la protection des rives du littoral et des plaines inondables

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB8.1 ( s.d, 3 cartes, pdf, 8 Mo )

Règlement R.A.V.Q 88, Annexe I – Zone à risque d’inondation, feuillets 0407‑1, 0408‑1 et 0508‑1

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB9 ( 2015, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Vision du développement des activités agricoles et agroalimentaires dans l’agglomération de Québec – 2015-2025

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB10 ( mai 2017, 206 pages et annexes, pdf, 32 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement / révisé – Agglomération de Québec, second projet, volume 1

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB10.1 ( mai 2017, 64 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Le document complémentaire, volume 2

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB10.2 ( mai 2017, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Démographie et potentiels de logements, second projet

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB10.3 ( mai 2017, 26 pages, pdf, 2 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec, second projet

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB11 ( s.d, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des immeubles affectés par les travaux de la rivière Lorette, 2016-2017-2018

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB12 ( 26 février 2017, 8 pages et annexes, pdf, 0.81 Mo )

Rivière Lorette – Plan d’’intervention Intermunicipal