Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 12 mai 2017, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 12 mai 2017

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 28 mars 2017, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 4 avril 2017, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant un avis de modification pour la séance d’information du 11 avril 2017

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 1er mai 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 26 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 28 septembre 2017, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 15 mars 2017, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 mars 2017

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 avril 2017, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mai 2017, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 19 avril 2017, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 15 mai 2017

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA1 ( 4 novembre 2015, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la 1re rencontre du Comité technique de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA1.1 ( 16 novembre 2015, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la 1re rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA1.2 ( 15 décembre 2015, 10 pages, pdf, 0.53 Mo )

Compte rendu de la 2e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA1.3 ( 28 janvier 2016, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Compte rendu de la 3e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA1.4 ( 18 février 2016, 8 pages, pdf, 0.18 Mo )

Compte rendu de la 4e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA2 ( 11 mai 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Courriel concernant le cadre d'intervention pour l'acquisition ou l'obtention de servitudes

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA3 ( 8 mai 2017, 6 cartes, pdf, 23 Mo )

Date de construction des bâtiments dans la zone d’étude

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA4 ( 10 mai 2017, 18 pages et annexes, pdf, 0.57 Mo )

Addenda au rapport d’étude d’impact sur l’environnement daté de juin 2013 – Programme de contrôle du bruit

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA5 ( 11 mai 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Bordereau d’accompagnement – Projet de réaménagement de la rivière Lorette (PPD2010153)

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA6 ( mai 2017, 53 pages, pdf, 12 Mo )

Projet de réaménagement de la rivière Lorette – Secteur du boulevard Wilfrid-Hamel, à Québec et à L’Ancienne-Lorette, document de présentation

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUEBEC

DA7 ( octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

L’Expropriation – Vous avez des droits !, dépliant

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA8 ( octobre 2016, p. 3 et 94 à 98, pdf, 0.50 Mo )

Devis des clauses administratives et techniques particulières – Protection des berges du fleuve Saint-Laurent - Phase III, extraits

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA9 ( mai 2017, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Plantation d’arbres - propriétés municipales, document de présentation