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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement des intersections de la route 138 avec la route du Bas-de-l’Anse et le chemin Saint-Paul à La Malbaie

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22 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 21 septembre au 5 novembre 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 2 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination de la médiatrice

Auteur: Jocelyn MALTAIS et Sylvie BROWN

CR3 ( 28 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( 11 janvier 2005, 2 pages et plan, pdf, 0.23 Mo )

Proposition du ministère des Transports à l’attention de M. Jocelyn Maltais et Mme Sylvie Brown

Auteur: VILLE DE LA MALBAIE

DB1 ( janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Résolution 09-01-05

Auteur: Sylvie BROWN et Jocelyn MALTAIS

DC1 ( 12 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de retrait de la requête d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 15 décembre 2004, 60 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 15 décembre 2004 en soirée à La Malbaie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 16 décembre 2004, 82 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2004 en matinée à La Malbaie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 16 décembre 2004, 60 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2004 en après-midi à La Malbaie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 12 janvier 2005, 28 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 12 janvier 2005 en soirée à La Malbaie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( décembre 2001, 6 pages et plans, pdf, 0.44 Mo )

Avis de projet et annexes

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.2 ( juin 2004, 20 pages, pdf, 0.33 Mo )

Étude d’impact - Résumé

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( 9 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.1 ( 17 mai 2004, 13 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 12 août 2004, 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 3 février 2005, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport - Projet de réaménagement des intersections de la route 138 avec la route du Bas-de-l’Anse et le chemin Saint-Paul à La Malbaie