Documentation du dossier

Auteur: COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME

DB18 ( 22 septembre 2009, 1 page et annexe, pdf, 0.75 Mo )

Courriel de M. Bernard Houle indiquant le dépôt du document du participant au Forum socio-économique sur le développement de la MRC de Coaticook

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, c. Q‑2, r. 17.3, à jour au 1er septembre 2009. [En ligne (28 septembre 2009) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/ telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R17_3.htm]

Auteur: SAVEURS DES CANTONS

DB20 ( saison 2009, 2 pages, pdf, 0.94 Mo )

Publicité sur différents produits et services offerts dans la région

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB21 ( 14 octobre 2009, 1 page et annexes, pdf, 0.57 Mo )

Résolutions de la Ville portant sur la modification du schéma d’aménagement de la MRC de Coaticook et de l’aménagement de corridors cyclables

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB21.1 ( 14 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre de transmission des résolutions au ministère des Transports

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB21.2 ( 14 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre de transmission des résolutions à la MRC de Coaticook

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB22 ( 15 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Lettre transmise à la Ville de Waterville accusant la réception de sa demande de modification au schéma d’aménagement

Auteur: FERME BEAULIEU

DC1 ( s. d., 7 transparents, pdf, 0.27 Mo )

Présentation multimédia des propositions soumises à la commission lors de la séance du 22 septembre 2009 en après-midi

Auteur: CLUB CYCLISTE DE SHERBROOKE

DM1 ( 28 septembre 2009, 1 page et annexe, pdf, 0.28 Mo )

CLUB CYCLISTE DE SHERBROOKE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 20 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant la demande de la Ville de Waterville

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ1.1 ( 25 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 21 septembre 2009, 119 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 21 septembre 2009 en soirée à Waterville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 22 septembre 2009, 68 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 22 septembre 2009 en après-midi à Waterville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 19 octobre 2009, 19 pages, pdf, 0.07 Mo )

Séance tenue le 19 octobre 2009 en soirée à Waterville

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( juillet 2005, 22 pages, pdf, 9 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1 ( avril 2008, 131 pages, pdf, 3 Mo )

Étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.2 ( janvier 2009, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact - Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 30 octobre 2008, 9 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.1 ( janvier 2009, 19 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 août 2008 au 25 mars 2009

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR7 ( 23 mars 2009, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR8 ( avril 2009, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR8.1 ( novembre 2007, 23 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Étude hydraulique des impacts de la construction du carrefour giratoire sur la Rivière Massawippi

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR8.2 ( 7 mai 2009, 10 pages, pdf, 0.56 Mo )

Analyse de sécurité concernant l'aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection des routes 108/143 et 147, avis technique