Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB3 ( 20 février 2008, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du règlement de zonage et de construction en vigueur : grille des usages et des constructions autorisés par zone, zone inondable, mesures d’immunisation en territoire inondable

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB4 ( 26 décembre 2007, 1 carte, pdf, 0.53 Mo )

Plan de zonage de l’ensemble du territoire et du secteur concerné – Zone A-12

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB5 ( novembre 2007, 22 pages et annexe, pdf, 0.95 Mo )

Plan d’urbanisme en vigueur

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB5.1 ( 22 septembre 2009, 1 page et annexe, pdf, 0.32 Mo )

Lettre annonçant le document DB5 dont certains éléments ont été surlignés

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB6 ( 11 juillet 1998, pagination diverse, pdf, 0.77 Mo )

Extraits de l’ancien règlement de zonage et de construction – Règlement 3-94 (usages permis, normes d’implantation, mesures d’immunisation en territoire inondable)

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB7 ( avril 1998, 1 carte, pdf, 0.56 Mo )

Plan de zonage de l’ancien règlement de zonage – Zone ABT-1

Auteur: VILLE DE WATERVILLE

DB8 ( mars 2006, 11 pages, pdf, 0.09 Mo )

Mémoire sur l’intégration du territoire de Waterville au schéma d’aménagement de la MRC de Coaticook

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.1 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, p. D-27 à D-66

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.2 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.04 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Dispositions relatives aux corridors routiers, p. D-81

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.3 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.12 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Dispositions relatives aux entrées permettant accès à la voie publique, p. D-124 à D-140

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.4 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Le concept d’organisation spatiale, p. 12 à 14

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.5 ( 22 juin 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Règles particulières aux corridors de gestion des accès routiers, p. D-148

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.6 ( 22 juin 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Distance minimale entre une voie publique ou privée et un cours d’eau ou un lac, p. D-150

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.7 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.12 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Le transport routier et le développement récréotouristique, p. 24 à 28

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.8 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.04 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Les grandes orientations, p. 31 et 32

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.9 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.04 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Le transport terrestre et le développement récréotouristique, p. 37 à 39

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.10 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Les infrastructures et équipements de transport importants, existants et projetés, p. 136 à 143

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB9.11 ( 22 juin 2002, pagination diverse, pdf, 0.06 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement - Les zones de contrainte, p. 166 à 172

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB10 ( janvier 2009, 3 pages et carte, pdf, 0.35 Mo )

Rapport d’analyse, demande de dérogation à la zone de grande crue sur le territoire de la Ville de Coaticook

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB11 ( septembre 2009, non paginé, pdf, 0.07 Mo )

La conformité du projet de réaménagement de l’intersection des routes 108/143 et 147 au schéma d’aménagement révisé de la MRC de Coaticook

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB12 ( 19 novembre 2008, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Demande de dérogation à la zone de grand courant

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE CANADA

DB14 ( s. d., carte, pdf, 0.10 Mo )

Les Cantons-de-l’Est à vélo, saisons 2008 et 2009

Auteur: TOURISME CANTONS-DE-L’EST et GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB15 ( 2007, 1 carte, pdf, 0.10 Mo )

Carte touristique des Cantons-de-l’Est

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB16 ( 22 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis concernant la reconstruction d’un bâtiment commercial en zone inondable

Auteur: MRC DE COATICOOK

DB17 ( non paginé, 16 septembre 2009, pdf, 0.12 Mo )

Présentation multimédia sur la procédure de dérogation à la plaine inondable à la MRC de Coaticook