Documentation du dossier

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR3.3 ( Novembre 2020, 1168 pages PDF, pdf, 74 Mo )

STABLEX CANADA INC. Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 2

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR4.1 ( Février 2021, 53 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR4.2 ( Mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR4.3 ( Juillet 2022, 70 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR4.4 ( Janvier 2023, 44 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR5.1 ( Mars 2021, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR5.2 ( Mai 2021, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.3 ( Juin 2022, 92 pages. PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.4 ( Juin 2022, 658 pages PDF, pdf, 76 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 1 à 15

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.5 ( Juin 2022, 512 pages PDF, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 16 à 21

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.6 ( Juin 2022, 1650 pages PDF, pdf, 54 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 1

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.7 ( Juin 2022, 822 pages PDF, pdf, 93 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 2

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.8 ( Juin 2022, 770 pages PDF, pdf, 90 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 3

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.9 ( Juin 2022, 74 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Mise à jour de la description du projet et des impacts

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.10 ( Juin 2022, 42 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Synthèse de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR5.11 ( Juillet 2022, 14 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.12 ( Décembre 2022, 244 pages PDF, pdf, 29 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 28 juillet 2022 - Deuxième série

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2023

PR6 ( Février 2023, 37 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR7 ( Janvier 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR8.1.1 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.63 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR8.1.2 ( Février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Stablex Canada inc. — Communiqués et administratifs Déposé par : Initiateur du dossier —13 avril 2023

PR8.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 avril 2023

PR8.3 ( 12 avril 2023, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs : Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

PR8.4 ( Mai 2023, 55 pages, pdf, 11 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —11 mai 2023

PR8.5 ( Avril 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié