Documentation du dossier

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —9 juin 2023

DC1 ( s. d., 104 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 10 mai et le 1er juin 2023

Auteur: Nancy Gélinas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 mai 2023

DC2 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Hyperliens en complément d’information en lien avec l’aspect sismique

Auteur: Nancy Gélinas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 mai 2023

DC3 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Hyperliens en complément d’information en lien avec le 30 % du territoire à préserver

Auteur: Nancy Gélinas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2023

DC4 ( 17 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Hyperliens en complément d’information en lien avec les coûts liés aux changements climatiques

Auteur: AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Pascale Grand

DC5 ( 2002, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Dégradation du sol et développement durable en Europe : ayons les pieds sur terre, 2002

Auteur: Pascale Grand — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

DC6 ( 4 septembre 2019, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Extrait de recherche internet

Auteur: REPUBLIC SERVICES INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Pascale Grand

DC7 ( 2 mai 2022, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Republic Services acquiert US Ecology – Communiqué

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Pascale Grand

DC8 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Extrait du livre des délibérations du conseil municipal d'une séance ordinaire tenue le 20 août 2019

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Alexandre Richard

DC9 ( mars 2019, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réduction à la source - Fiche informative

Auteur: TERRITOIRES INNOVANTS EN ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Alexandre Richard

DC10 ( décembre 2019, 43 pages, pdf, 2 Mo )

Les fiducies d’utilité sociale - Synthèse de connaissances

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Marie-Claude Archambault

DC11 ( mai-juin-juillet 2023, 27 pages, pdf, 4 Mo )

Blainville en couleurs – Revue

Auteur: Pascale Grand — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2023

DC12 ( 15 juin 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Hyperliens en complément d’information

Auteur: Marie-Claude Archambault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2023

DC13 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.54 Mo )

Carte du projet - Cellule 6

Auteur: Chantal Pelosse — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2023

DC14 ( 14 juin 2023, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Hyperliens en complément d’information

Auteur: Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

DC15 ( s. d., 6 pages, pdf, 9 Mo )

Diverses cartes

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP

DC16 ( 13 août 2014, 11 pages, pdf, 2 Mo )

Décision; Requête suivant l'article 107 L.J.A.

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP

DC17 ( 19 septembre 2014, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Décision; Requête en révision suivant l'article 154 L.J.A.

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP

DC18 ( 23 octobre 2014, 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Jugement sur requête pour ordonnance de sauvegarde, art. 46 C.p.c.

Auteur: REPUBLIC SERVICES, INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —21 juin 2023

Alexandre Richard

DC19 ( 21 février 2023, 155 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Form 10-K; Annual report

Auteur: Mélanie Trottier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2023

DM1 ( 10 mai 2023, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Mélanie Trottier : Mémoire

Auteur: Carnivorex — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2023

DM2 ( 28 mai 2023, 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Carnivorex : Mémoire

Auteur: France Laframboise — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2023

DM3 ( 29 mai 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

France Laframboise : Mémoire

Auteur: Hélèna Courteau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2023

DM4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Hélèna Courteau : Mémoire

Auteur: MÈRES AU FRONT RIVIÈRE DES MILLE ÎLES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 juin 2023

DM5 ( 1er juin 2023, 17 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

MÈRES AU FRONT RIVIÈRE DES MILLE ÎLES : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2023

DM6 ( juin 2023, 9 pages, pdf, 0.27 Mo )

MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT : Mémoire