Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC, MRC DU GRANIT, MUNICIPALITÉ DE FRONTENAC et MUNICIPALITÉ DE NANTES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2019

DA12 ( 20 décembre 2017, 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Lettre adressée au ministre des affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Auteur: AECOM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 juin 2019

VILLE DE LAC-MÉGANTIC

DA13 ( 27 juin 2019, 6 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses partielles aux questions de la commission posées en première partie d’audience publique

Auteur: Laforest Nova Aqua Inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 juillet 2019

Ville de Lac-Mégantic

DA14 ( 10 juin 2019, 3 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Courriel portant sur la qualité de l’eau des puits municipaux de Lac-Mégantic

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2019

DA15 ( 31 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rectifications à plusieurs mémoires présentés en deuxième partie d’audience publique, séances du 16 et 17 juillet 2019

Auteur: CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2019

DB1 ( octobre 2017, 9 pages, pdf, 0.58 Mo )

Le portrait des jeunes de la communauté de Lac-Mégantic, Vision Santé publique, no 40

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 mai 2019

DB2 ( 2015, 60 pages, pdf, 2 Mo )

Emplacement de la voie ferroviaire à Lac-Mégantic : pertinence d’une évaluation d’impact sur la santé

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2019

DB3 ( 8 octobre 1999, 84 pages et annexes, pdf, 56 Mo )

Étude d’opportunité – Routes 161 et 204 (Lac-Mégantic)

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2019

DB4 ( 11 juin 2019, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Le gouvernement du Canada étudie la faisabilité de relocaliser les opérations ferroviaires de la voie de contournement dans le parc industriel de Lac-Mégantic, communiqué de presse

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2019

DB5 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – période 2006-2013, rapport de recherche

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

DB6 ( 16 mai 2019, 20 pages, pdf, 0.64 Mo )

Mise à jour : Voie de contournement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2019

DB7 ( 18 juin 2019, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions posées lors de l'audience publique du 12 juin 2019

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2019

DB8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Réponses à deux questions posées à Transports Canada lors des séances du BAPE des 11 et 12 juin 2019 à Lac-Mégantic

Auteur: MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2019

DB9 ( 18 juin 2019, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions de la commission posées lors de l’audience publique du 12 juin 2019

Auteur: Municipalité de Nantes — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juin 2019

DB10 ( 10 mai 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Résolution 18-09-171 – Voie de contournement

Auteur: Centre integré universitaire de santé et de services sociaux de l’Estrie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2019

DB11 ( juillet 2019, 8 pages, pdf, 0.73 Mo )

La reconstruction sociale de la communauté de Lac-Mégantic suivant la tragédie : bilan des six premières années, Vision Santé publique, no 52

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juillet 2019

DB12 ( 18 mai 2018, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement d ‘exploitation ferroviaire du Canada

Auteur: Institut national de Santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2019

DB13 ( novembre 2016, 67 pages, pdf, 33 Mo )

Opinions locales quant à la gestion des risques et du rétablissement à la suite de la tragédie ferroviaire de Lac-Mégantic – Rapport de recherche

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2019

DB14 ( 2 août 2019, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Rectificatifs à certaines informations transmises dans les mémoires remis au BAPE

Auteur: CENTRAL MAINE & RAILWAY CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2019

DB15 ( 29 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Rectifications suite à la révision des mémoires déposés dans le cadre des audiences publiques du Bureau d’Audiences Publiques sur l’Environnement relativement au projet de réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 août 2019

DB16 ( 28 août 2019, 5 pages, pdf, 0.64 Mo )

Les gouvernements du Canada et du Québec annoncent le déplacement des activités ferroviaires de Nantes et de Frontenac à Lac-Mégantic pour optimiser la sécurité, communiqué de presse

Auteur: MCMILLAN — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2019

CENTRAL MAINE & RAILWAY CANADA INC.

DB17 ( 2 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Suivi des demandes de la commission

Auteur: INGÉNIERIE RIVVAL INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 octobre 2019

TRANSPORT CANADA

DB18 ( 6 septembre 2019, 7 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Analyse et faisabilité des besoins en voies ferrées d’entreposage en fonction du tracé proposé de la voie de contournement de la municipalité de Lac-Mégantic

Auteur: Raymond SAVOIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 juin 2019

DC1 ( s. d., 3 photos, pdf, 0.72 Mo )

Photographies de la maison en granit de M. Raymond Savoie, située dans l'emprise du projet de voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Auteur: Daniel POIRIER — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DC2 ( avril et mai 2019, 17 pages, pdf, 5 Mo )

Pétition appuyant la résolution 18-09-171 de la Municipalité de Nantes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —11 juillet 2019

DD1 ( 11 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de certains documents