Documentation du dossier

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.2 ( Novembre 2022, 132 pages, pdf, 62 Mo )

Évaluation environnementale de site phase 1

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.3 ( Novembre 2022, 256 pages, pdf, 67 Mo )

Rapport d'inventaires biologiques

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.4 ( Décembre 2022, 58 pages, pdf, 15 Mo )

Étude d'impact sonore

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.5 ( Octobre 2022, 56 pages, pdf, 21 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.6 ( Décembre 2022, 84 pages, pdf, 17 Mo )

Analyse des risques technologiques

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR4.1 ( Février 2023, 44 pages, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR4.2 ( Juin 2023, 44 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 novembre 2023

PR4.3 ( Août 2023, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR5.1 ( Mars 2023, 21 pages, pdf, 0.45 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR5.2 ( Avril 2023, 629 pages, pdf, 69 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 3 mars 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR5.3 ( Juin 2023, 12 pages, pdf, 0.44 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR5.4 ( Juillet 2023, 86 pages, pdf, 31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 9 juin 2023 - Deuxième série

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 septembre 2023

PR6 ( Septembre 2023, 29 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2023

PR7 ( Août 2023, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2023

PR8.1.1 ( 30 août 2023, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 novembre 2023

PR8.1.2 ( Septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 novembre 2023

PR8.2 ( Septembre 2023, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 novembre 2023

PR8.3 ( Novembre 2023, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 décembre 2023

PR8.4 ( Octobre 2023, 18 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 novembre 2023

PR8.5 ( Octobre 2023, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —17 avril 2024

RP1 ( 19 avril 2024, 70 pages, pdf, 6 Mo )

Rapport 373 - Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel