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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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96 résultats

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2024

DM11 ( Janvier 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ1 ( 12 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à Énergir

Auteur: ÉNERGIR — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2023

DQ1.1 ( 14 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ2 ( 12 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 décembre 2023

DQ2.1 ( 14 décembre 2023, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ3 ( 12 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Questions adressées à la Ville de Mirabel

Auteur: Ville de Mirabel — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DQ3.1 ( 14 décembre 2023, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Ville de Mirabel — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DQ3.1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Complément de réponse à la question 1 d. du document DQ3, Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Mirabel tenue le 13 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ4 ( 12 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DQ4.1 ( 14 décembre 2023, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 janvier 2024

DQ5 ( 24 janvier 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à Énergir

Auteur: ÉNERGIR — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 janvier 2024

DQ5.1 ( 26 janvier 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 janvier 2024

DQ6 ( 24 janvier 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à la Fédération de l’UPA Outaouais-Laurentides

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2024

DQ6.1 ( 26 janvier 2024, 4 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 février 2024

DQ7 ( 26 février 2024, 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Questions adressées à WM

Auteur: WM — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2024

DQ7.1 ( 28 février 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

DT1 ( En soirée, 101 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 5 décembre en soirée à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

DT2 ( En après-midi, 94 pages, pdf, 0.87 Mo )

Séance tenue le 6 décembre en après-midi à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2024

DT3 ( En soirée, 48 pages, pdf, 0.62 Mo )

Séance tenue le 16 janvier en soirée à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

DT4 ( En après-midi, 62 pages, pdf, 0.83 Mo )

Séance tenue le 17 janvier en après-midi à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR1.1 ( Mai 2022, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR2.1 ( Juin 2022, 40 pages, pdf, 0.80 Mo )

Directive

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR2.2 ( Juin 2022, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR2.3 ( Août 2022, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.1 ( Décembre 2022, 393 pages, pdf, 121 Mo )

Étude d'impact - Volume principal