Documentation du dossier

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 décembre 2023

DB1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Production de GNR à partir du LET de Sainte-Sophie et de l’usine de biométhanisation

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB1.1 ( 6 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Tableau révisé, Production de GNR à partir du LET de Sainte-Sophie et de l’usine de biométhanisation

Auteur: CISSS DES LAURENTIDES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2023

DB2 ( 5 décembre 2023, 6 pages, pdf, 0.86 Mo )

Les effets de la diminution des émissions de GES sur la santé physique et mentale en 5 minutes, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 décembre 2023

DB3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Le rôle de l’utilisation du GNR sur la diminution des émissions de GES et sur les changements climatiques, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2023

DB4 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

La contribution du GNR dans le Plan pour une économie verte, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB5 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Émissions annuelles de GES au Québec

Auteur: REC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6 ( s. d., 73 pages, pdf, 12 Mo )

Bilan 2021 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB7 ( Mars 2018, 57 pages, pdf, 1 Mo )

Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB8 ( Décembre 2015, 196 pages, pdf, 2 Mo )

Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes – Critères de référence et normes réglementaires

Auteur: CISSS des Laurentides — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB9 ( 8 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions posées à la séance du BAPE du 5 décembre 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB10 ( Mai 2021, 326 pages, pdf, 12 Mo )

Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB11 ( 2003, 111 pages, pdf, 6 Mo )

Terrains contaminés – Guide de caractérisation des terrains

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 janvier 2024

DB12 ( 24 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

Rectificatif de WM à la suite de la session d’après-midi du 17 janvier 2024

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 décembre 2023

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 20 novembre et le 24 novembre 2023

Auteur: Alexandre Richard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 décembre 2023

DC3 ( 27 novembre 2023, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de transmission d’une demande d’ajout d’une personne ressource

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM1 ( Janvier 2024, 23 pages, pdf, 1 Mo )

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM2 ( 10 janvier 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE : Mémoire

Auteur: WM — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM3 ( Janvier 2024, 7 pages, pdf, 4 Mo )

WM : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM4 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUÉBEC : Mémoire

Auteur: LES ENTREPRISES ROLLAND — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM5 ( 11 janvier 2024, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

LES ENTREPRISES ROLLAND : Mémoire

Auteur: COALITION ALERTE À L’ENFOUISSEMENT RIVIÈRE-DU-NORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM6 ( 11 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

COALITION ALERTE À L’ENFOUISSEMENT RIVIÈRE-DU-NORD : Mémoire

Auteur: ALEXANDRE RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM7 ( Janvier 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

ALEXANDRE RICHARD : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ÉNERGIE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM8 ( 11 janvier 2024, 12 pages, pdf, 0.51 Mo )

REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ÉNERGIE : Mémoire

Auteur: FRANÇOIS LAFLAMME — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM9 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

FRANÇOIS LAFLAMME : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM10 ( 11 janvier 2024, 8 pages, pdf, 1 Mo )

FÉDÉRATION DE L’UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES : Mémoire