Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

96 résultats

Trier par

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2023

AV3 ( 25 octobre 2023, 7 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 décembre 2023

AV8 ( 29 novembre 2023, 1 page, pdf, 3 Mo )

Avis public sur le projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel dans le Journal infos laurentides.com

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 septembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra du 18 septembre 2023 au 18 octobre 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Liste des centres de consultations

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2023

CM2 ( 18 septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.69 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 novembre 2023

CM4.1 ( 8 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 novembre 2023

CM4.2 ( 20 novembre 2023, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant la possibilité de transmettre des questions par écrit

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 novembre 2023

CM4.3 ( 24 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 décembre 2023

CM4.4 ( 7 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 janvier 2024

CM4.5 ( 8 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué de rappel de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 janvier 2024

CM4.6 ( 18 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 avril 2024

CM7 ( 19 avril 2024, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Le BAPE publie son rapport - Projet raccordement complexe valorisation WM Sainte-Sophie au réseau TQM à Mirabel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 avril 2024

CM7.1 ( 19 avril 2024, 4 pages, pdf, 0.71 Mo )

Les faits saillants - Rapport 373 - Projet de raccordement de Sainte-Sophie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 avril 2024

CM7.2 ( 19 avril 2024, 1 page, pdf, 0.91 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil - Projet raccordement complexe valorisation WM Sainte-Sophie au réseau TQM à Mirabel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 novembre 2023

CR2 ( 9 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 décembre 2023

DA1 ( 5 décembre 2023, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM par Énergir, présentation