Documentation du dossier

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

DA12 ( 16 octobre 2017, 62 pages, pdf, 10 Mo )

Engagement n° 6 – Consultations et communications aux parties prenantes

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

DA13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Raison d’être du prolongement – Installations incluant le prolongement avec le débit additionnel

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

DA14 ( s. d, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réédition du tableau QC-23 de la page 2 de l’addenda 2 (PR5.1.2) en réponse à la question QC-23, à la suite des observations du 28 septembre 2017

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

DA15 ( 23 novembre 2017, 5 pages et annexe, pdf, 0.48 Mo )

Rectifications des faits concernant le mémoire de la municipalité de Pike River

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB1 ( 12 octobre 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une demande de la présidente, Mme Gauthier, lors de la séance du 11 octobre 2017

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PIKE RIVER

DC1 ( 8 mai 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Résolution 2017-158 – Demande d’audience publique auprès du BAPE – Prolongement du gazoduc, extrait du procès-verbal

Auteur: UNION DES OPÉRATEURS DE MACHINERIE LOURDE - LOCAL 791 DE LA FTQ-CONSTRUCTION

DM1 ( s. d, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

UNION DES OPÉRATEURS DE MACHINERIE LOURDE - LOCAL 791 DE LA FTQ-CONSTRUCTION : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PIKE RIVER

DM2 ( novembre 2017, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

MUNICIPALITÉ DE PIKE RIVER : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 7 novembre 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions à TransCanada PipeLines Limited

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

DQ1.1 ( s. d, 10 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: SNC-LAVALIN INC

DQ1.1.1 ( 7 novembre 2017, 13 pages, pdf, 0.67 Mo )

Effets des vannes – Rapport final, complément de réponse à la question 6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 14 novembre 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions à TransCanada PipeLines Limited

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

DQ2.1 ( s. d, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 14 novembre 2017, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions à la municipalité de Saint‑Sébastien

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN

DQ3.1 ( 20 novembre 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 4 juillet 2017, 117 pages, pdf, 0.62 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec la requérante (Municipalité de Pike River) le 4 juillet 2017 en après-midi à Saint‑Jean‑sur‑Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 5 juillet 2017, 123 pages, pdf, 0.65 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 5 juillet 2017 en avant-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 18 juillet 2017, 44 pages, pdf, 0.44 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec la requérante (Fédération de l’UPA de la Montérégie) le 18 juillet 2017 en avant-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 18 juillet 2017, 18 pages, pdf, 0.33 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 18 juillet 2017 en après-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 11 octobre 2017, 101 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 11 octobre 2017 en soirée à Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5.1 ( 11 octobre 2017, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 octobre 2017 en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 16 octobre 2017, 50 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 16 novembre 2017 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6.1 ( 16 octobre 2017, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 16 novembre 2017 en soirée

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED

PR1 ( mai 2016, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR2 ( juin 2016, 23 pages, pdf, 0.25 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement