Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 19 mars 2004, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 janvier au 12 mars 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 14 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 27 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 31 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 27 janvier au 15 mars 2004, pagination diverse, pdf, 0.97 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement - 13 requêtes

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 30 mars 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 26 avril 2004

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( octobre 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Déplacements des personnes dans l’agglomération de Québec : scénario prévisionnel 2021 tendanciel, , 53 pages et annexes - Chapitre 1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et VILLE DE QUÉBEC

DA2 ( 9 avril 2001, 9 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

Entente no 39-162 intervenue entre le ministère des Transports et la Ville de Québec pour la construction d’une route à quatre voies divisées, dans le prolongement de l’autoroute du Vallon au nord du boulevard Lebourgneuf jusqu’à l’avenue Chauveau, et d’un boulevard urbain, au nord de l’avenue Chauveau jusqu’au boulevard Bastien

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( avril 2000, 100 pages, pdf, 0.44 Mo )

Plan de transport de l’agglomération de la capitale nationale du Québec

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( avril 2001, pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Plan stratégique du ministère des Transports 2001-2004, 50 pages - Partie A

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Plan stratégique du ministère des Transports 2001-2004, dépliant, 12 volets - Partie A

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.45 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et autres

DA6 ( 1987, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Combattre le bruit de la circulation routière. Techniques d’aménagement et interventions municipales

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( 1994, 12 pages, pdf, 0.21 Mo )

La politique sur l’environnement du ministère des Transports du Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA8 ( 1988, 260 pages, pdf, 2 Mo )

Une ville sur mesure. Plan directeur d’aménagement et de développement de la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA8.1 ( 1988, 26 pages, pdf, 1 Mo )

Lebourgneuf, zone d’aménagement. Plan directeur d’aménagement et de développement de la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA9 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.69 Mo )

Planification des nouveaux lotissements résidentiels

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA9.1 ( 19 janvier 2004, 7 pages et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Mettre en œuvre une politique identifiant les zones de lotissements résidentiels prioritaires, mémoire no AT2003-373

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA10 ( juillet 1997, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Plan directeur Lebourgneuf. Orientations d’aménagement et de développement, préparé par le Centre de développement économique et urbain

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11 ( avril 2003, 224 pages, carte et annexes, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Règlement no 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.1 ( avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.35 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement. Règlement no 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.2 ( 11 janvier 2002, carte annexe A-21, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement – Les grandes affectations du sol, projet de règlement no 2001-587, adopté le 30 octobre 2001

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.3 ( 8 août 2000, carte annexe 1-12, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement – Les zones de contraintes, règlement no 2000-551, adopté le 20 juin 2000

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.4 ( 1er septembre 1992, mars 1999, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe B-1, règlement no 92-349, adopté le 30 juin 1992

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.5 ( 2 octobre 1985, mars 1999, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe C-1, règlement no 207, adopté le 1er avril 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.6 ( 23 novembre 2001, Non paginé, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe D-2, règlement no 2001