Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA20 ( octobre 2006, 5 pages, pdf, 0.63 Mo )

Présentation de la comparaison des variantes de raccordement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA21 ( octobre 2006, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Présentation sur les sources de bruit, les niveaux sonores et les mesures d’atténuation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA22 ( octobre 2006, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )

Présentation concernant la desserte du centre-ville de Beauceville et les constats d’analyse

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA23 ( octobre 2006, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Présentation portant sur le morcellement des grandes propriétés

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA24 ( octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Présentation sur la Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA25 ( octobre 2006, 3 pages, pdf, 0.40 Mo )

Présentation sur l’optimisation des deux variantes de tracés à Beauceville

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA26 ( octobre 2006, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Présentation concernant la problématique et la justification du projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA27 ( octobre 2006, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Présentation sur la procédure d’acquisition

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA28 ( octobre 2006, 4 pages, pdf, 0.54 Mo )

Diapositives complémentaires sur divers sujets

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA29 ( octobre 2006, 3 pages, pdf, 0.35 Mo )

Présentation sur l’ambiance sonore et les niveaux de bruit comparables

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA30 ( octobre 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Présentation sur les ponts d’étagement et les sentiers de motoneige

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA31 ( octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Présentation sur les impacts sonores Est-Ouest

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA32 ( octobre 2006, 9 pages et lettre de transmission, pdf, 0.69 Mo )

Annexe complémentaire concernant les retombées économiques du projet dans la région en matière d’emplois, les distances des résidences les plus près du raccordement de la 74e Rue dans le secteur de la 35e Avenue, les mesures d’atténuation particulières et l’échéancier de 2002 du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA33 ( octobre 2006, 17 pages, pdf, 0.11 Mo )

Complément à la mise à jour de l’étude d’opportunité, note technique no 4

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA34 ( octobre 2006, 10 pages, pdf, 0.52 Mo )

Complément à l’étude des caractéristiques hydrologiques du milieu et des impacts probables du projet. Note technique no 1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA35 ( octobre 2006, 22 pages et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Complément à l’étude du climat sonore. Note technique no 3

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA36 ( 30 octobre 2006, 3 pages, pdf, 0.93 Mo )

Historique des coûts du projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA37 ( novembre 2006, 23 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Analyse technique et environnementale de la réfection du rang Saint-Charles. Note technique no 2

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA38 ( 27 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée à M. Bruno Paquet, participant à la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1 ( juin 2006, 22 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire aérien de l’orignal dans la zone de chasse 3 à l’hiver de 2005, rapport technique

Auteur: Sylvie DESJARDINS, Marianne CUSSON et Benoit LANGEVIN

DB2 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.12 Mo )

Inventaire aérien de la population de cerfs dans la zone de chasse 3 à l’hiver de 2001, ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de la Chaudière-Appalaches

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB3 ( 2004, 277 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB4 ( décembre 1996, 1 page, pdf, 2 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 96-47 concernant le contrôle du déboisement sur le territoire de la MRC

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB5 ( juillet 2006, 1 page, pdf, 2 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 2001-57-08 visant à apporter les modifications nécessaires au règlement de contrôle intérimaire en vigueur à la suite de l’adoption d’une nouvelle politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables par le gouvernement du Québec

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB6 ( septembre 2002, 1 page, pdf, 2 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 2002-61 concernant la gestion de la zone agricole permanente visant à déterminer des paramètres de distances séparatrices pour atténuer les inconvénients liés aux odeurs inhérentes aux activités agricoles