Documentation du dossier

Auteur: FERMES LÉONARD ET ANTOINETTE RIOUX INC

DM4 ( 10 juin 2002, pages et annexes, pdf, 8 Mo )

FERMES LÉONARD ET ANTOINETTE RIOUX INC : FERMES LÉONARD ET ANTOINETTE RIOUX INC. Mémoire

Auteur: GROUPE DE CITOYENS DE LA RIVIÈRE DES TROIS PISTOLES

DM5 ( juin 2002, 16 pages, pdf, 11 Mo )

GROUPE DE CITOYENS DE LA RIVIÈRE DES TROIS PISTOLES : GROUPE DE CITOYENS DE LA RIVIÈRE DES TROIS PISTOLES. Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI

DM6 ( 11 juin 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI : SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI. Mémoire

Auteur: BERTHIER DESJARDINS

DM7 ( juin 2002, 2 pages, pdf, 0.87 Mo )

BERTHIER DESJARDINS : BERTHIER DESJARDINS. Mémoire

Auteur: TOURBIÈRE RÉAL MICHAUD ET FILS INC

DM8 ( 27 mai 2002, 5 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

TOURBIÈRE RÉAL MICHAUD ET FILS INC : TOURBIÈRE RÉAL MICHAUD ET FILS INC. Mémoire

Auteur: MICHEL LACROIX

DM9 ( 5 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

MICHEL LACROIX : MICHEL LACROIX. Mémoire

Auteur: LA TABLE DES PRÉFETS DU BAS-SAINT-LAURENT

DM10 ( juin 2002, 10 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

LA TABLE DES PRÉFETS DU BAS-SAINT-LAURENT : LA TABLE DES PRÉFETS DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire

Auteur: ÉLISABETH ROUSSEAU

DM11 ( 4 juin 2002, 2 pages, pdf, 1 Mo )

ÉLISABETH ROUSSEAU : ÉLISABETH ROUSSEAU. Mémoire

Auteur: LA JEUNE CHAMBRE DES BASQUES

DM12 ( 25 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.94 Mo )

LA JEUNE CHAMBRE DES BASQUES : LA JEUNE CHAMBRE DES BASQUES. Copie de résolution du 25 mars 2002

Auteur: CATHERINE BROUÉ

DM13 ( 5 juin 2002, 6 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

CATHERINE BROUÉ : CATHERINE BROUÉ. Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT (CLD) DES BASQUES

DM14 ( 21 mai 2002, 2 pages, pdf, 1 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT (CLD) DES BASQUES : CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT (CLD) DES BASQUES. Extrait de procès- verbal

Auteur: VILLE DE MONT-JOLI

DM15 ( 10 juin 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

VILLE DE MONT-JOLI : VILLE DE MONT-JOLI. Mémoire

Auteur: CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE MONT-JOLI

DM16 ( 10 juin 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE MONT-JOLI : CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE MONT-JOLI. Mémoire

Auteur: COMITÉ DE RELANCE DU PROLONGEMENT DE L’AUTOROUTE 20 VERS L’EST

DM17 ( 10 juin 2002, 6 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

COMITÉ DE RELANCE DU PROLONGEMENT DE L’AUTOROUTE 20 VERS L’EST : COMITÉ DE RELANCE DU PROLONGEMENT DE L’AUTOROUTE 20 VERS L’EST. Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES NEIGES

DM18 ( 6 juin 2002, 7 pages, pdf, 2 Mo )

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES NEIGES : MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES NEIGES. Mémoire

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE, DE LA PLANIFICATION ET DE LA L’ÉVALUATION DE LA RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU QUÉBEC

DM19 ( juin 2002, 11 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE, DE LA PLANIFICATION ET DE LA L’ÉVALUATION DE LA RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU QUÉBEC : DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE, DE LA PLANIFICATION ET DE LA L’ÉVALUATION DE LA RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU QUÉBEC. Mémoire

Auteur: LES AMI(E)S DE LA RIVIÈRE DES TROIS PISTOLES

DM20 ( 6 juin 2002, 7 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

LES AMI(E)S DE LA RIVIÈRE DES TROIS PISTOLES : LES AMI(E)S DE LA RIVIÈRE DES TROIS PISTOLES. Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES BASQUES

DM21 ( 6 juin 2002, 20 pages et annexe, pdf, 34 Mo )

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES BASQUES : Pour un projet adapté à notre identité rurale et villageoise et favorisant le développement socio-économique de l’Est du Québec, mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT

DM22 ( 4 juin 2002, 5 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT : CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire

Auteur: MICHEL DESJARDINS

DM23 ( juin 2002, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

MICHEL DESJARDINS : MICHEL DESJARDINS. Mémoire

Auteur: ÉTIENNE PROULX

DM24 ( 3 juin 2002, 2 pages, pdf, 1 Mo )

ÉTIENNE PROULX : ÉTIENNE PROULX. Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-RITA

DM25 ( 3 juin 2002, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-RITA : MUNICIPALITÉ DE SAINTE-RITA. Extrait de procès-verbal

Auteur: VILLE DE MATANE

DM26 ( 7 juin 2002, 6 pages, pdf, 2 Mo )

VILLE DE MATANE : VILLE DE MATANE. Allocution non présentée de la mairesse et résolution

Auteur: VILLE DE RIMOUSKI

DM27 ( 10 juin 2002, 2 pages, pdf, 1 Mo )

VILLE DE RIMOUSKI : VILLE DE RIMOUSKI. Mémoire

Auteur: VILLE DE TROIS-PISTOLES

DM28 ( 11 juin 2002, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

VILLE DE TROIS-PISTOLES : VILLE DE TROIS-PISTOLES. Mémoire