Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB1 ( décembre 2001, 43 pages et annexes, pdf, 24 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complètement révisé

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB2 ( mai 1999, 14 pages, pdf, 8 Mo )

Portrait agricole de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB3 ( mai 1999, 15 pages, pdf, 8 Mo )

Portrait agricole de la MRC des Basques

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES BASQUES

DB4 ( octobre 2001, pagination diverse, pdf, 38 Mo )

Premier projet de schéma d’aménagement révisé, extraits

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB5 ( 18 février 1998, 5 pages, pdf, 0.98 Mo )

Note d’instruction concernant le bruit en regard des articles 20 et 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB6 ( S. D., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Objectifs de niveaux sonores des chantiers de construction pour des projets soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB7 ( 1995, 53 pages et annexe, pdf, 21 Mo )

Les périmètres de protection autour des ouvrages de captage d’eau souterraine. Guide

Auteur: CNW CANADA NEWSWIRE

DB10 ( S. D., 5 pages, pdf, 3 Mo )

L’évaluation scientifique conclut que les sels de voirie sont toxiques pour l’environnement, [en ligne], [http://www.newswire.ca/releases/August2000/11/c0240.html]

Auteur: RADIO-CANADA – NOUVELLES

DB11 ( S. D., 1 page, pdf, 0.69 Mo )

Environnement : le sel au banc des accusés, [en ligne], [http://radio-canada.ca/nouvelles/Santeeducation/nouvelles/200202/06/001-sel.asp]

Auteur: SEL WINDSOR LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE SEL LIMITÉE

DB12 ( S. D., 10 pages, pdf, 6 Mo )

Commentaire sur l’ébauche du rapport d’évaluation des sels de voirie, [en ligne], [http://www.windsorsalt.com/fr/deicing/cscl.htm]

Auteur: ENVIRONMENTAL HEALTH INFORMATION

DB13 ( S. D., 12 pages, pdf, 8 Mo )

Résumé d’orientation des directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement, [en ligne], [http://www.who.int/environmental_information/Noise/bruit.htm]

Auteur: BENOÎT LÉVESQUE ET DENIS GAUVIN

DB14 ( S. D., 2 pages, pdf, 1 Mo )

« Le bruit communautaire », BISE, volume 7, numéro 1, [en ligne], [http://www.inspq.qc.ca/cse/bise/1996/bise_7_1.htm]

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB15 ( S.D., pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers [c. Q-2, r. 12.1], extraits

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES BASQUES

DB16 ( 3 août 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Procès-verbal de la réunion (12) du Comité consultatif agricole de la MRC des Basques

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB17 ( 18 octobre 2000, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Extrait du procès-verbal. Résolution 2000-271-C

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES BASQUES

DB18 ( S. D., 31 pages et annexes, pdf, 71 Mo )

Guide touristique 2002 Les Basques, Trois-Pistoles, L’Isle-Verte, Île-Verte

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB19 ( S. D., 155 pages, pdf, 154 Mo )

Guide touristique officiel Bas-Saint-Laurent 2002-2003

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB20 ( 15 mai 2002, 3 pages, pdf, 13 Mo )

Documents cartographiques relatifs au projet de la Route verte dans la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-NEIGES

DB21 ( S. D., 4 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Éléments d’information concernant les activités de pêche sur la rivière des Trois Pistoles

Auteur: TOURBIÈRE RÉAL MICHAUD ET FILS INC

DC1 ( S. D., 2 pages et carte, pdf, 3 Mo )

Document présenté à la séance publique du 6 mai 2002 concernant ses préoccupations relatives au tracé et proposition d’une variante

Auteur: FERME CÔTE D’OR

DC2 ( 25 octobre 2000, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Résultats d’une expertise agronomique et d’une évaluation comptable concernant le projet de prolongement de l’autoroute 20 entre Cacouna et Trois-Pistoles

Auteur: LES PRODUITS FORESTIERS DUBÉ INC

DC3 ( 28 mars 2002, 1 page, pdf, 1 Mo )

Lettre adressée au ministère de l’Environnement concernant le déplacement du tracé de l’autoroute 20 dans la municipalité de L’Isle-Verte

Auteur: LES APÔTRES DE L’AMOUR INFINI

DM1 ( mars 2002, 3 pages et carte, pdf, 2 Mo )

LES APÔTRES DE L’AMOUR INFINI : LES APÔTRES DE L’AMOUR INFINI. Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLOI

DM2 ( 23 mai 2002, 3 pages, pdf, 0.95 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLOI : MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLOI. Mémoire

Auteur: LES PRODUITS FORESTIERS DUBÉ INC

DM3 ( 27 mai 2002, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

LES PRODUITS FORESTIERS DUBÉ INC : LES PRODUITS FORESTIERS DUBÉ INC. Mémoire