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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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146 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR4.2 ( Février 2020, 22 pages, pdf, 11 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

PR4.3 ( Juin 2020, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR5.1 ( Juillet 2018, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.2 (1 de 3) ( Décembre 2019, 376 pages, pdf, 83 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 juillet 2018

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.2 (2 de 3) ( Décembre 2019, 59 pages, pdf, 99 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 juillet 2018

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.2 (3 de 3) ( Décembre 2019, 53 pages, pdf, 66 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 juillet 2018

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR5.3 ( Février 2020, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.4 ( Avril 2020, 70 pages, pdf, 14 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 5 février 2020 - Deuxième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.5 ( Mai 2020, 26 pages, pdf, 7 Mo )

Addenda II - Précisions à la question QC2-14 - Février 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR6 ( Juillet 2020, 85 pages, pdf, 13 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR7 ( Juin 2020, 6 pages, pdf, 0.52 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR8.1 ( Juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 juillet 2020

PR8.2 ( Juillet 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 novembre 2020

PR8.3 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —16 décembre 2020

PR8.4 ( août 2020, 33 pages, pdf, 3 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —16 décembre 2020

PR8.4.1 ( s. d., 0 mn 6 s, mp4, 13 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation - Vidéo accompagnant la requête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —25 novembre 2020

PR8.5 ( 2 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

PR14 ( 16 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

PR14.1 ( 5 août 2020, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée par M. Yann Ropars pendant la période d'information publique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

PR14.2 ( 19 août 2020, 6 pages, pdf, 0.89 Mo )

Réponses aux questions posées par le Comité ZIP de Québec pendant la période d'information publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —13 avril 2021

RP1 ( avril 2021, 115 pages, pdf, 1 Mo )

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier à Québec