Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ10.1.2 ( s. d., 302 pages PDF, pdf, 51 Mo )
DQ10.1.3 ( s. d., 341 pages PDF, pdf, 54 Mo )
DQ10.1.4 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DQ11 ( 26 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.79 Mo )
DQ11.1 ( 3 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DQ12 ( 2 février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DQ12.1 ( 17 février 2021, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )
DQ13 ( 15 février 2021, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )
DQ13.1 ( 17 février 2021, 8 pages, pdf, 0.22 Mo )
DQ13.1.1 ( 27 janvier 2021, 1 carte, pdf, 0.76 Mo )
DQ13.1.2 ( 17 novembre 2009, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Code des bonnes pratiques en matière d’espèces exotiques envahissantes
DQ13.1.3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Plan de lutte à la propagation de l’agrile du frêne – Plan d’action 2018-2019
DQ14 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.86 Mo )
DQ14.1 ( 17 février 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ15 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.84 Mo )
DQ15.1 ( 18 février 2021, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DT1 ( 14 décembre 2020, 91 pages, pdf, 0.70 Mo )
Séance tenue le 14 décembre 2020, en soirée, par webdiffusion
DT1.1 ( 14 décembre 2020, 91 pages, pdf, 0.66 Mo )
Séance tenue le 14 décembre 2020, en soirée, par webdiffusion, version modifiée
DT2 ( 15 décembre 2020, 133 pages, pdf, 0.93 Mo )
Séance tenue le 15 décembre 2020, en après-midi, par webdiffusion
DT2.1 ( 15 décembre 2020, 133 pages, pdf, 0.88 Mo )
Séance tenue le 15 décembre 2020, en après-midi, par webdiffusion, version modifiée
DT3 ( 18 janvier 2021, 35 pages, pdf, 0.36 Mo )
Séance tenue le 18 janvier 2021, en soirée, par webdiffusion
PR1 ( Octobre 2015, 19 pages, pdf, 1 Mo )
PR2 ( Novembre 2015, 27 pages, pdf, 0.22 Mo )
PR3 ( Mai 2018, 558 pages, pdf, 29 Mo )
PR4.1 ( Juillet 2018, 30 pages, pdf, 8 Mo )