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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réfection de la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC Vaudreuil-Soulanges

Documentation du dossier

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88 résultats

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA13 ( 12 mars 2018, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse concernant le coût révisé suite aux modifications apportées au projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA14 ( 21 mars 2018, 21 pages, pdf, 6 Mo )

Réfection de la digue de la centrale des Cèdres

Rencontre du 21 mars 2018

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA14.1 ( 30 avril 2018, 1 page et annexe, pdf, 6 Mo )

Correctif apporté au DA14

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA15 ( décembre 2012, pagination multiple, pdf, 0.60 Mo )

Évaluation de la sécurité de l’aménagement des Cèdres – Études de sécurité

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA15 ( décembre 2012, pagination multiple, pdf, 0.60 Mo )

Évaluation de la sécurité de l’aménagement des Cèdres – Études de sécurité

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA16 ( 3 avril 2018, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectificatifs d’Hydro-Québec suite au dépôt des mémoires en 2e partie d’audience publique

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA17 ( 1er février 2018, 12 pages, pdf, 0.23 Mo )

Loi sur la sécurité des barrages, chapitre S-3.1.01

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA18 ( 31 décembre 2017, 45 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages, chapitre S‑3.1.01, r. 1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DA19 ( 20 avril 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Rectificatifs d’Hydro-Québec sur un mémoire déposé après la 2e partie d’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB2 ( 28 février 2018, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse concernant la mise en place d’un filtre inverse du côté sud de la digue sans imperméabilisation au nord

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB3 ( 16 février 2018, pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

Préoccupations Forêt dans le cadre du projet - Réfection de la digue de la Centrale des Cèdres par Hydro-Québec

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB4 ( 2016, 31 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD

DB5 ( 2 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Courriel concernant les bruits, sons et autres nuisances sonores

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD

DC1 ( 29 mai 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Résolution concernant une demande de compensation financière auprès d’Hydro-Québec

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DD1 ( 1er mars 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Lettre concernant la présence des personnes-ressources à l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1.1 ( 5 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre de réponse au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DD1.2 ( 19 mars 2018, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Lettre concernant la participation du ministère à la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1.3 ( 22 mars 2018, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Lettre de réponse au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2.1 ( 13 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettre de réponse et assignation à comparaître concernant le dépôt d’un document

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2.2 ( 22 mars 2018, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de certains documents

Le document concerné peut être consulté sous la cote DA15

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DD3 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel

Auteur: MUNICIPALITÉ DES CÈDRES – SERVICE DE L’URBANISME

DD4 ( s. d, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

Règlement 322-2009 (RMH 450) sur les nuisances

Auteur: Van Hao NGUYEN

DM1 ( 11 mars 2018, 10 pages et annexe, pdf, 0.52 Mo )

Van Hao NGUYEN : Mémoire pour l’amélioration des solutions envisagées