Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2023

DB11 ( 15 octobre 2022, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Loi sur la conservation du patrimoine naturel - Section sur la mise en réserve de territoires

Auteur: Municipalité du Canton d'Orford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2023

DB12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Explication du calcul des tenants lieu de taxes

Auteur: Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mars 2023

DB13 ( 3 mars 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Courriel en réponse à des questions posées à la municipalité par la commission lors de la séance du 15 février en soirée

Auteur: Michel Brassard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2023

DC1 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )

Données cartographiques - secteur du lac Simoneau

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 février 2023

DC2 ( 15 février 2023, 13 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 1er et le 9 février 2023

Auteur: Michel Brassard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2023

DC3 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Extrait du site Web du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs concernant la tortue des bois

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —1 février 2023

DD1 ( 31 janvier 2023, 24 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation pour la rencontre préparatoire pour le public

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 février 2023

DD2 ( 22 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Décision portant sur la non-divulgation publique d’un document – Contrat de services abrégé pour le déneigement d’un chemin d’accès au parc national de Frontenac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 février 2023

DD3 ( 22 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Décision portant sur la non-divulgation publique d’un document, Contrat de services abrégé en lien avec la propriété du barrage du lac La Rouche

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —6 mars 2023

DD4 ( 6 mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Décision portant sur la non-divulgation publique de documents, Lettres d’échanges entre le MELCCFP et Les placements Bombardier ltée sur la question du lac La Rouche

Auteur: Institut national de santé publique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 mai 2023

DD5 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.30 Mo )

Géoportail de santé publique du Québec - Températures de surfaces 2020-2022, carte interactive

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 mai 2023

DD6 ( 2019, 1 carte, pdf, 0.21 Mo )

Forêt Ouverte - Carte prédéfinie : forêt privée, carte interactive

Auteur: Claude Derly — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Claude Derly : Mémoire

Auteur: Daniel Pelletier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM2 ( 27 février 2023, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Daniel Pelletier : Mémoire

Auteur: René Biron — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM3 ( 26 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

René Biron : Mémoire

Auteur: France Bourdon — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 avril 2023

DM4 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

France Bourdon : Mémoire

Auteur: Camille Serra — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Camille Serra : Mémoire

Auteur: Donald Potvin et Marie-Hélène Gaboury — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM6 ( s. d., 3 pages, pdf, 7 Mo )

Donald Potvin et Marie-Hélène Gaboury : Mémoire

Auteur: Association des riverains de la Chaîne des Lacs — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM7 ( mars 2023, 9 pages, pdf, 0.82 Mo )

Association des riverains de la Chaîne des Lacs : Mémoire

Auteur: Jean-Guy Dépôt — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 avril 2023

DM8 ( 29 mars 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

Jean-Guy Dépôt : Mémoire

Auteur: Richard Régimbald — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM9 ( 15 mars 2023, 15 pages PDF, pdf, 0.93 Mo )

Richard Régimbald : Les impacts de sécurité et les inconvénients pour les résidents et les futurs utilisateurs des chemins privés Des Bûcherons et de la Rive causés par la localisation prévue du futur stationnement P5

Auteur: Richard Régimbald — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM9.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Richard Régimbald : Sécurité des chemins accédant à l’entrée n°5, présentation visuelle

Auteur: Marcelle Piquette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2023

DM10 ( 15 mars 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Marcelle Piquette : Réflexions sur la servitude de passage liant la station Mont des Trois Lacs-Orford et le ministère, Mémoire

Auteur: Pierre Dépôt — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM11 ( mars 2023, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Pierre Dépôt : Mémoire

Auteur: Lydia Serra — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 avril 2023

DM12 ( 6 mars 2023, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lydia Serra : Mémoire