Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2023

DA32.1 ( 22 février 2023, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Courriel expliquant le dépôt de l’étude sur les retombées sociales du parc national du Mont-Orford

Auteur: Les Services EXP inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA33 ( 19 mars 2021, 31 pages et annexes, pdf, 18 Mo )

Agrandissement du PNMO – Traverses piétonnières et cyclables sur les routes 220 et 222 - Étude technico-économique

Auteur: Les Services EXP inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA34 ( 11 mai 2021, 45 pages, pdf, 6 Mo )

Étude de circulation, de sécurité et de visibilité - Note technique - Finale révisée

Auteur: Les Services EXP inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA34.1 ( 6 septembre 2022, 42 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Étude de circulation, de sécurité et de visibilité - Note technique - Finale révisée, mise à jour

Auteur: Les Services EXP inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA35 ( 15 novembre 2021, 41 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Agrandissement du PNMO – Étude de faisabilité - Passerelle de la rivière aux Herbages (secteur Fraser), Traverse souterraine route 220 (secteur lac Brompton), Piste cyclable à l’est du marais du lac Brompton

Auteur: Les Services EXP inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA36 ( 22 février 2022, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Étude de sécurité routière route 222 - Note technique

Auteur: Les Services EXP inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA37 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Infrastructures secteur lac Fraser.

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2023

DA38 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Le processus de caractérisation, présentation en réponse à une question posée lors de la séance du 16 février en après-midi

Auteur: Ministère de l'Énergie et de Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA39 ( 30 septembre 2022, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Conclusions de l’analyse de votre demande de révision du cadastre, document en réponse à une question posée lors de la séance du 15 février en après-midi

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2023

DA39.1 ( 16 février 2023, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Courriel accompagnant la transmission du document DA39

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

DA40 ( octobre 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Projet d'agrandissement du parc national du Mont-Orford - Projet de cession à la municipalité de Racine, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en soirée

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2023

DA41 ( 2021, 5 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Lettres adressées à Les Placements Bombardier ltée

Auteur: Lessard L'Hérault Blanchard, arpenteurs géomètres — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mars 2023

DA42 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Analyse foncière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mars 2023

DA42.1 ( 15 mars 2023, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Courriel accompagnant la transmission du document DA42

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 avril 2023

DA43 ( 13 avril 2023, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )

Demandes de rectifications au regard des mémoires déposés

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 février 2023

DB1 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de conservation – Parc national du Mont-Orford, 2022-2027

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2023

DB2 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.40 Mo )

Définition d’une aire protégée

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2023

DB3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Rôle d'évaluation foncière – Consultation partielle – Municipalité de Racine, 2021 à 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2023

DB4 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.34 Mo )

Le statut de réserve de biodiversité – Statut d’aire protégée qui relève de la Loi sur la conservation du patrimoine naturel

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 février 2023

DB5 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Fréquentation annuelle de 2014 à 2022 – Parc national du Mont-Orford et réseau des parcs nationaux du Québec

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 février 2023

DB6 ( 5 janvier 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Achalandage historique dans les parcs nationaux – Communiqué

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 février 2023

DB7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Profil socio-démographique des visiteurs du Mont-Orford, année 2021-2022

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 février 2023

DB8 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.93 Mo )

Plan d’éducation – Parc national du Mont-Orford 2022-2025

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 février 2023

DB9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Étapes de création d’une aire protégée au MELCCFP

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2023

DB10 ( 17 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Courriel en réponse au questionnement du BAPE lors des séances concernant les informations que détenaient le MELCCFP sur les accès à l’eau