Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 février 2023

DA2.1 ( 10 février 2023, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Organismes ‒ municipalités ‒ MRC consultés dans le cadre du projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford de janvier 2020 à décembre 2022

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 février 2023

DA3 ( 14 février 2023, 37 pages, pdf, 13 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2023

DA3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford, Addenda de la présentation, correction à la diapositive no 10

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 février 2023

DA4 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Territoire de l'agrandissement du parc national du Mont-Orford – Plan d'aménagement provisoire, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 14 février 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 février 2023

DA5 ( février 2023, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Options d'accès au secteur Lac Montjoie, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 14 février 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Phases d’aménagement projetées sur le territoire de l’agrandissement du parc national du Mont-Orford, tableau en réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Université Laval — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DA7 ( 20 mai 2022, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Lettre adressée au garde-parc du Parc national du Mont-Orford - Avis sur les embarcations au lac Brompton

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA8 ( 16 février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Extrait de la Loi sur les parcs, article 6 et les coordonnées pour une demande d’accès à l’information, courriel en réponse à une demande faite lors de la séance du 16 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA9 ( 20 janvier 2014, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Requête et avis concernant la domanialité du lit des lacs et des cours d’eau – La Rouche, document en réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Eco Tec Consultants — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA10 ( juillet 2021, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation des retombées économiques générées par l’agrandissement du parc national du Mont-Orford, document en réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en soirée

Auteur: Raymond Chabot Grant Thornton — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA11 ( 7 avril 2020, 40 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Rapport final – Données socio-économiques en lien avec l’agrandissement du Parc national du Mont-Orford, document en réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en soirée

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA12 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 0.94 Mo )

Proposition de retrait du parc national - Chemin Fortin, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA13 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 0.94 Mo )

Proposition de retrait du parc national - Virée du chemin Fortin, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA14 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 0.92 Mo )

Proposition de retrait du parc national - Rivière aux Cerises, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA15 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Proposition de retrait du parc national - Chemin du Parc (conduites), illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA16 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Proposition de retrait du parc national - Chemin du Parc (réservoir), illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA17 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Proposition de retrait du parc national - Rue du Parc, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA18 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 0.48 Mo )

Projet d'agrandissement et sentiers de véhicules hors route, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA19 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Plan d'aménagement de l'agrandissement du parc national du Mont-Orford – État Actuel, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA20 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Plan d'aménagement de l'agrandissement du parc national du Mont-Orford – Phase 1, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA21 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Plan d'aménagement de l'agrandissement du parc national du Mont-Orford – Phase 2, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA22 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Plan d'aménagement de l'agrandissement du parc national du Mont-Orford – Phase 3, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA23 ( septembre 2022, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Projet d'agrandissement et aires protégées contiguës, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA24 ( octobre 2022, 1 carte, pdf, 0.89 Mo )

Projet d’agrandissement du parc national du Mont-Orford – Estrie à cheval, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2023

DA25 ( octobre 2022, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Projet d’agrandissement du parc national du Mont-Orford – Le lac La Rouche, illustration de la réponse à une question posée lors de la séance du 15 février 2023 en après-midi