Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 février 2023

DT4 ( 16 février 2023, 145 pages, pdf, 0.64 Mo )

Séance tenue le 16 février 2023 en après-midi à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DT4.1 ( 16 février 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 16 février 2023 en après-midi

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —13 avril 2023

DT5 ( 3 avril 2023, 82 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 3 avril 2023 en soirée à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —13 avril 2023

DT6 ( 4 avril 2023, 67 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 4 avril 2023 en après-midi à Orford, 67 pages

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 avril 2023

DT7 ( 4 avril 2023, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 4 avril 2023 en soirée à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 avril 2023

DT7.1 ( 4 avril 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 4 avril 2023 en soirée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 avril 2023

DT8 ( 5 avril 2023, 55 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 5 avril 2023 en après-midi à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 avril 2023

DT8.1 ( 5 avril 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 5 avril 2023 en après-midi

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 avril 2023

DT9 ( 5 avril 20223, 64 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 5 avril 2023 en soirée à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 avril 2023

DT10 ( 6 avril 2023, 55 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 6 avril 2023 en avant-midi à Orford

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2022

PR3 ( 2022, 54 pages, pdf, 8 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - Document d’information

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2022

PR3.1 ( 2022, 183 pages, pdf, 76 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

Auteur: Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2023

PR8.3 ( 19 décembre 2022, 1 page PDF, pdf, 0.20 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 juillet 2023

RP1 ( juin 2023, 169, pdf, 3 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford