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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford

Documentation du dossier

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289 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 avril 2023

DQ19.1 ( 26 avril 2023, 12 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2023

DQ20 ( 24 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Société des établissements de plein air du Québec

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 avril 2023

DQ20.1 ( 28 avril 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2023

DQ21 ( 24 avril 2023, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et de Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 avril 2023

DQ21.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses à la question du document DQ21

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2023

DQ22 ( 24 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la MRC du Val-Saint-François

Auteur: MRC du Val-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 avril 2023

DQ22.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2023

DQ23 ( 24 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Racine

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 avril 2023

DQ23.1 ( 25 avril 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: Municipalité de Racine — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2023

DQ23.2 ( 1er mai 2023, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Complément d’information aux réponses du document DQ23.1

Auteur: Municipalité de Racine — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2023

DQ23.2.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.44 Mo )

Extrait carte RA-Z-01

Auteur: Municipalité de Racine — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2023

DQ23.2.2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.99 Mo )

Règlement de zonage et grille des usages et des constructions autorisés par zone

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2023

DQ24 ( 24 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la MRC de Memphrémagog

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 avril 2023

DQ24.1 ( 25 avril 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mai 2023

DQ25 ( 16 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mai 2023

DQ25.1 ( 18 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mai 2023

DQ26 ( 16 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Société des établissements de plein air du Québec

Auteur: Société des établissements de plain air du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DQ26.1 ( 17 mai 2023, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mai 2023

DQ27 ( 16 mai 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 mai 2023

DQ27.1 ( 17 mai 2023, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mai 2023

DQ28 ( 16 mai 2023, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée à la MRC de Memphrémagog

Auteur: MRC de Memphrémagog — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mai 2023

DQ28.1 ( 16 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ28

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 février 2023

DT1 ( 14 février 2023, 138 pages, pdf, 0.60 Mo )

Séance tenue le 14 février 2023 en soirée à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 février 2023

DT2 ( 15 février 2023, 108 pages, pdf, 0.48 Mo )

Séance tenue le 15 février 2023 en après-midi à Orford

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 février 2023

DT3 ( 15 février 2023, 98 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 15 février 2023 en soirée à Orford