Documentation du dossier

Auteur: MRC de Matawinie et Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB51 ( 2010, 14 pages, pdf, 0.30 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB51.1 ( 26 septembre 2016, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Transmission de l’avenant à l’Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État signé

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles et la Municipalité régionale de comté Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB51.2 ( 2016, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avenant à l’entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB52 ( 29 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.35 Mo )

Survol de certaines normes sur les vibrations et la surpression d’air lors de sautages en réponse à une question de la direction de santé publique de Lanaudière

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB53 ( 16 janvier 2012, 19 pages, pdf, 0.14 Mo )

Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale, révisée le 10 octobre 2013

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB54 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lignes directives relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB55 ( juin 2006, 23 pages, pdf, 0.16 Mo )

Traitement des plaintes sur le bruits et exigences aux entreprises qui le génèrent

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB56 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Recommandations administratives du MDDEP concernant les nuisances relatives au bruit routier (en révision)

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2020

DB57 ( 31 décembre 2018, 10 pages, pdf, 0.54 Mo )

État des résultats. Exercice terminé le 31 décembre 2018

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DB58 ( 23 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Marché du graphite et enjeux économiques – Note d’information

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2020

DB59 ( 30 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Ressources et réserves des mines et projets de graphite au Québec – Note d’information

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2020

DB60 ( 6 janvier 2020, 11 pages, pdf, 0.22 Mo )

Règlement 656-2019 – Taxation, Tarifications & Compensations 2020

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2020

DB61 ( 31 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Rôle de perception des taxes foncières – Sommaire de la taxation

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2020

DB62 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.10 Mo )

Inventaire et profondeur des puits municipaux de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2020

DB63 ( 3 février 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question posée à la séance du 30 janvier 2020

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2020

DB64 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Comparaison entre les projets Lac Guéret et Matawinie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB65 ( 5 février 2020, 3 pages et tableaux, pdf, 0.36 Mo )

Réponses du MELCC aux questions de la séance publique du 30 janvier 2020 à 19h pour le projet minier Matawinie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DB65.1 ( 14 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Rectification à apporter au document DB65 déposé par le MELCC à la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) pour le projet minier Matawinie

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB66 ( 31 janvier 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses complémentaires du CISSS de Lanaudière dans le cadre de la commission d’enquête du BAPE sur le projet minier à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB67 ( 2019, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Zones inondables – Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2020

DB68.1 ( 30 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question relative au coût lié aux activités de suivi et d’entretien

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2020

DB68.2 ( 30 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Question relative aux minéraux critiques et stratégiques, et question concernant les régions visitées

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2020

DB68.3 ( 30 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question relative à l’existence d’une étude d’impact sur la villégiature

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 février 2020

DB69 ( 12 février 2020, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Données de circulation de la route 131 à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère des Transports, Mobilité durable et Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 février 2020

DB69.1 ( 4 avril 2019, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Données agrégées de la route 131 au chemin Manouane