Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2020

DQ37 ( 24 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mai 2020

DQ37.1 ( 28 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponse à la question du document DQ37

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 avril 2020

DQ38 ( 27 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Nouveau Monde Graphite

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

DQ38.1 ( 1er mai 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ38

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 avril 2020

DQ39 ( 27 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

DQ39.1 ( 30 avril 2020, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ39

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 février 2020

DT1 ( 28 janvier 2020, 141 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 28 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 28 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 février 2020

DT2 ( 29 janvier 2020, 132 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 29 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 février 2020

DT3 ( 29 janvier 2020, 148 pages, pdf, 0.62 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 29 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 février 2020

DT4 ( 136 pages, 136 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 30 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT4.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 30 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —12 février 2020

DT5 ( 30 janvier 2020, 128 pages, pdf, 0.51 Mo )

Séance tenue le 30 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT5.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 30 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT6 ( 25 février 2020, 88 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT7 ( 25 février 2020, 99 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 25 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DT8 ( 25 février 2020, 72 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 25 février 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 mars 2020

DT9 ( 26 février 2020, 69 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 26 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT9.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 26 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 mars 2020

DT10 ( 3 mars 2020, 52 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 3 mars 2020 en matinée au moyen de la visioconférence webdiffusée à partir du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Nouveau monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 novembre 2019

PR1 ( Janvier 2018, 58 pages, pdf, 30 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 novembre 2019

PR2 ( février 2018, 37 pages, pdf, 0.34 Mo )

Directive