Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ16.1.7 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )
Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.5
DQ16.1.8 ( novembre 2017, 80 pages, pdf, 1 Mo )
DQ16.2 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DQ17 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DQ17.1 ( 20 mars 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
DQ18 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
Questions au Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière
DQ18.1 ( 18 mars 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
DQ19 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DQ19.1 ( 18 mars 2020, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ19.1.1 ( 26 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
DQ20 ( 2 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )
DQ20.1 ( 8 avril 2020, 18 pages et annexe, pdf, 15 Mo )
DQ21 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
Question au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
DQ21.1 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.35 Mo )
DQ22 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
Questions à Investissement Québec pour le ministère de l’Économie et de l’Innovation
Ministère de l'Économie et de l'Innovation
DQ22.1 ( 27 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ23 ( 2 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )
Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ23.1 ( 9 avril 2020, 12 pages, pdf, 0.68 Mo )
DQ23.2 ( 17 avril 2020, 6 pages, pdf, 0.58 Mo )
DQ24 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ24.1 ( 8 avril 2020, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )
DQ24.1.1 ( 15 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
Rectifications à la réponse à la question 3 du document DQ24
DQ24.2 ( 8 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
DQ25 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
DQ25.1 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )