Documentation du dossier

Auteur: Ministère du Tourisme — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2020

DQ7.1 ( 24 février 2020, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ8 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la MRC de Matawinie

Auteur: MRC de Matawinie — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 février 2020

DQ8.1 ( 17 février 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 février 2020

DQ9 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 mars 2020

DQ9.1 ( 24 février 2020, 3 pages et annexe, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ10 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 février 2020

DQ10.1 ( 18 février 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions DQ10

Auteur: Bureau d'audience publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ11 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions à la Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2020

DQ11.1 ( 14 février 2020, 6 pages et annexes, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ12 ( 12 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Questions à la Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ12.1 ( s. d., 6 pages PDF et annexes, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ13 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Questions à l’Association touristique de Lanaudière

Auteur: Association touristique de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ13.1 ( 17 avril 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ14 ( 12 mars 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Questions à Nouveau Monde Graphite

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2020

DQ14.1 ( 18 mars 2020, 43 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ15 ( 12 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2020

DQ15.1 ( 23 mars 2020, 9 pages, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ16 ( 12 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1 ( 23 mars 2020, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ16

Auteur: Ministère des Finances — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

DQ16.1.1 ( mai 2015, 43 pages, pdf, 0.79 Mo )

Retombées économiques et fiscales du secteur minier québécois, PJ_Q3, complément de réponse à la question 3 du DQ16.1

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.2 ( 17 mars 2020, 1 carte, pdf, 10 Mo )

Carte de bail exclusif d'exploitation de substances minérales de surface et limite de feuillet SNRC (Service National de Référence Cartographique) complément de réponse à la question 7 du DQ16.1, PJ_Q7

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DQ16.1.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.1

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.4 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 0.55 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.2

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.5 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 0.48 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.3

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.6 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.4